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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11085
23 octobre 2019
23 octobre 2019
B... le 11 décembre 2012, Or lors de la finalisation du poste, le poste de chargé du système d'information géographique (SIG) était au même niveau que celui d'un électricien ou technicien de maintenance
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210364
24 mai 2017
24 mai 2017
Y... a été quotidiennement exposé aux bruits lésionnels entre 1972 et 2002 lorsqu'il occupait le poste d'électricien maintenance ; que les audiométries pratiquées régulièrement depuis 1978 ont d'ailleurs
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b244
21 décembre 2007
21 décembre 2007
. ; que son effectif est de 47 salariés, dont 38 sur chantier et atelier, 2 administratifs, 3 ingénieurs, un technicien achats et sécurité, un électricien maintenance, un directeur et un dirigeant ;
Source officielleChambre sociale
6162af149547460d26ddb676
6 décembre 2012
6 décembre 2012
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [F] [W] a été embauché par la Société d'économie mixte d'exploitation Pau culture Zénith ou SEM PAU CULTURE ZENITH le 1er janvier 2000 en qualité d'électricien
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il y a occupé les postes d'électricien au service maintenance, puis agent technique et chef d'atelier float.
Source officielleChambre sociale
6879d85765b5a3ab8ca54e71
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Cette exposition est d'autant plus certaine que Monsieur [L] [V], en tant qu'électricien au service maintenance, a eu à travailler à l'entretien des machines dont certaines contenaient de l'amiante (fours
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201103
3 juin 2010
3 juin 2010
X... a exercé à temps plein depuis 1977 la profession d'électricien mécanicien (assurant la maintenance, les dépannages, l'entretien des machines dans les bâtiments, ascenseurs et plafond, en collaboration
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64acf39003c09105db6c040e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
* * * DECISION Retraité depuis le 1er juillet 2007, [Y] [S] a été employé par le société [10] devenue [5] en qualité d'électricien, d'exploitant et d'agent de maintenance de 1973 à 2007.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6710aa5abe64d7e51024502a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
énumérées (Instrumentiste, assistant commercial/administration des ventes, coordinateur découpe remplaçant, assistant stock expédition, assistante administration communication projets, informaticien, électricien
Source officiellePôle social
66335bafc0d3e3fe99cae436
4 avril 2024
4 avril 2024
abord valoir que M [L] [W] a été employé par la société [5] au sein de l’établissement de [Localité 9] du 29 septembre 1962 au 1er décembre 2003, soit pendant 41 ans ; qu’il a exercé les fonctions d’électricien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02472
21 novembre 2012
21 novembre 2012
magasins ; qu'il était établi par les bulletins de paie de quelques salariés produits à tire d'exemple que le libellé des métiers avait été revisité ; que cette modification dans l'intitulé de l'emploi (électricien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01352
9 juillet 2014
9 juillet 2014
X... a été engagé le 1er janvier 2000 en qualité d'électricien par la société Pau culture Zénith ; qu'à compter de 2003, il est devenu régisseur de scène ; qu'après avoir été en arrêt de travail pour maladie
Source officielle17e Chambre B
5fdd1f1acfad358843c739bd
11 octobre 2018
11 octobre 2018
des retards importants sur des travaux, des suivis de commandes, des travaux administratifs, qu'il était responsable des achats avec des objectifs déterminés et avait sous ses ordres deux apprentis électricien
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e50ce5cdc6046d47ce4499
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par requête déposée au greffe le 4 septembre 2025, Me [K] [Y] rend compte au tribunal de l'inexécution du plan de redressement de la société MAINTENANCE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION (SARL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01011
8 juin 2017
8 juin 2017
Mise à jour du registre de maintenance.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11013
1 décembre 2021
1 décembre 2021
de travail est d'autant plus importante qu'il doit faire face à des retards importants sur des travaux, des suivis de commandes, travaux administratifs, etc., et a sous ses ordres deux apprentis électricien
Source officielleCHAMBRE 09
69e00aedcdc6046d476144a7
30 mars 2026
30 mars 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 30 mars 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00260 INSTITUTION DES RETRAITE COMPLEMENTAIRE ALLIANCE PROFESSIONNELLE RETRAITE AGIRC ARRCO contre SAS PERFORMANCE MAINTENANCE
Source officiellecr
6079a87c9ba5988459c4d7ae
14 octobre 2003
14 octobre 2003
employés de Pardies Acétiques ; qu'à la suite de cet accident, ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel pour homicide involontaire, notamment, Christian X..., ingénieur responsable de maintenance
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01243
23 novembre 2022
23 novembre 2022
[W] et [B] ont été engagés par la société de Maintenance pétrolière, respectivement à compter des 1er septembre 2008 et 24 novembre 2008 en qualité de mécanicien et d'électricien. 3.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200451
7 mai 2026
7 mai 2026
, résolution des incidents...) ; Electricité ; Energie solaire ; Centrales électriques ; Autres énergies renouvelables. 2.
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