X... entend expliquer la diminution du chiffre d'affaires et du bénéfice de son entreprise individuelle de chaudronnerie-tuyauterie, telle qu'elle résulte de la comptabilité dont il fait état, par la circonstance

L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, INSUFFISANCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, INSUFFISANCE DE REPONSE A CONCLUSIONS ; ATTENDU QUE ESCOBAR AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME LYONNAISE DE CHAUDRONNERIE

A, ouvrier d'Etat, a été employé en qualité d'aide-monteur et de tuyauteur au sein de la Société d'étude et tuyauterie (SET), puis de chaudronnier au sein de l'entreprise Tuyauterie et chaudronnerie du

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Y..., qui s'est borné à indiquer qu'il avait "repris une activité de travailleur indépendant et avait créé une entreprise de chantier naval-chaudronnerie", ait soutenu devant la cour d'appel, en proposant

Cette demande a été rejetée le 2 juin 2022 par la direction des grandes entreprises. L'association Les chaudronneries demande au tribunal d'annuler cette dernière décision. 2.

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 19-19.225 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2019 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant à la société Entreprise

Y..., Z... et X... ont été engagés par la Société nouvelle d'industrie générale (SNIG), entreprise de tuyauterie et chaudronnerie industrielles, en 1980, respectivement en qualité de tuyauteur, mécanicien

Du 7 janvier 2020 au mois d'août 2020, il a travaillé en contrat à durée déterminée en qualité d'aide chaudronnier au sein de l'entreprise Chaudronnerie industrielle tuyauterie et serrurerie " CITS " dirigée

Par ailleurs, si le requérant produit des promesses d'embauche établies par l'entreprise Chaudronnerie Industrielle Tuyauterie et Serrurerie (CITS) les 15 octobre 2021, 14 janvier 2022 et 28 septembre

. **** La société de prise de participation [R] Distribution dont le gérant est Monsieur [V] [R], a acquis 100% des titres ESCM (entreprise de serrurerie, chaudronnerie) dont Monsieur [Y] [H] était

Le devis de l'entreprise " Chaudronnerie du canal du midi " présente plusieurs travaux de réparation cohérents avec les dommages subis, pour un montant total TTC de 57 726,26 euros, qui n'est pas sérieusement

A a travaillé dans des entreprises privées de chaudronnerie de 1973 à 1986 avant d'occuper, en tant que maitre auxiliaire, un poste d'enseignement pratique de la chaudronnerie de 1986 à 1990 puis de réussir

X..., engagé en qualité de chaudronnier en 1990 par la société Chaudronnerie Robbe, a été licencié pour motif économique le 25 septembre 2003 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait

Rinuy, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Chaudronnerie Lescaut, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M. [P], l'avis de M.

Y..., ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire de la société anonyme Chaudronnerie des Roches, ..., 3 / M.

X... la convention collective nationale de la métallurgie, la cour d'appel a énoncé, d'une part, que ce salarié était chargé du secteur d'activité traitement de surfaces, serrurerie, chaudronnerie et,