; que la société Géotechnique appliquée, assurée par la compagnie le GAN, a été chargée avant la création de la SCI, puis postérieurement, par la société UFFI, de plusieurs missions successives d'étude

la maîtrise d'oeuvre du groupement Deryck, X... et Secoba (le Groupement) et avec le concours de la société Bureau Véritas, confié à la société Soletco une étude du sol sur lequel elle envisageait de

matériaux, rendus nécessaires à la suite des désordres constatés par le premier expert judiciaire et la désignation à nouveau du second expert judiciaire, pour, après démolition, procéder à une nouvelle étude

Cette société s'exprimait en effet ainsi dans son rapport d'étude de sol en date du 31 mai 2007 : « le projet comporte des terrassements de déblais d'amplitude limitée, mais ces derniers seront exécutés

Elle a confié les travaux de structure et d'aménagements extérieurs à : - la société [F] [Z] [F] architecture, pour la maîtrise d'oeuvre ; - la société Géolice, pour l'étude de sol, assurée auprès de

Une étude de sols a préconisé, compte tenu du nouvel emplacement de la maison, des fondations spéciales par remblaiement de la carrière sous-terraine et réalisation de murs de barrage. 5.

, ayant réalisé l'étude de sol ; qu'en cours de chantier, les fondations prévues étant insuffisantes, des fondations plus importantes ont été réalisées ; que la société Miraglia a assigné en paiement

chambre civile, section A), au profit de la Société auxiliaire d'entreprise de l'Est (SAEE), société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt

W... , assuré auprès de la société Azur assurances, des travaux d'extension de ses locaux ; que des difficultés sont apparues en cours de travaux tenant, en l'absence d'étude de sol, à la nécessité de

X... dans la phase de conception et soumis à la consultation des entreprises, prévoit (page 26), conformément aux préconisations de la société BS Consultants (bureau d'étude des sols) et de la société

du bâtiment et des travaux publics (CEBTP), représenté par le Centre méditerranéen de recherches et d'études expérimentales pour l'industrie et la construction (CEMEREX), a réalisé une étude des sols

réalisation de l'ouvrage et retenu, sans être liée par l'avis de l'expert ni tenu d'analyser les pièces qu'elle rejetait que la SHPIC, qui avait eu connaissance des réserves formulées dans le rapport d'étude

France, la réalisation des fondations et des parois moulées ; que les sociétés Simecsol et Fondasol ont reçu une mission d'étude des sols et la société CEBTP-Cemerex (société CEBTP) a été investie d'une

Dinh ; que la société Géotechnique appliquée, assurée par la compagnie Le Gan, a été chargée, avant la création des SCI, puis postérieurement, par la société UFFI, de plusieurs missions successives d'étude

société L'Auxiliaire, est intervenue en qualité de maître d'oeuvre, et la société B3G, assurée auprès de la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics (CAMBTP), s'est vu confier une étude

auprès des MMA ; que la réception des travaux a eu lieu le 27 février 1992 ; qu'à la suite d'une déclaration de sinistre, le cabinet Saretec, désigné en qualité d'expert dommages-ouvrage, a, après une étude

L'étude de sols commandée par les acquéreurs en mars 2010 ayant révélé que le terrain avait été remblayé avec des matériaux de mauvaise qualité comportant des débris de démolition et des matières organiques