foi ne saurait être retenue" (v. arrêt attaqué, pages 7 in fine et 8) ; "alors que 1 ), à supposer par hypothèse constituée l'infraction de diffamation non publique, le prévenu était en droit d'alléguer

financement a été arrêté à une réunion du comité d'entreprise du 22 février 1983 et reconduit depuis lors ; que Mme P., au soutien de sa défense, invoque des faits qui, selon elle, constitueraient une excuse

Auguste A... les 2 et 30 juin 1994 pour une durée indéterminée, pour la qualification de chef de chantier, force est de constater qu'aucun autre élément ne vient conforter son allégation selon laquelle

gendarmes qu'il ne s'était jamais senti menacé, ayant pris la mesure de la présence de ces jeunes qui jouaient sur sa propriété; la légitime défense sera donc rejetée ; "le prévenu invoque enfin l'excuse

les coups subis était établi par les propres déclarations de Pierre Y... qui avait reconnu "s'être défendu" ; qu'en toute hypothèse, la défense éventuelle n'avait pas été proportionnée à l'attaque alléguée

dans son article des thèses racistes, d'exclusion, de ségrégation, que tout être humain ne peut que réfuter" ; que l'allégation de prôner des thèses racistes est diffamatoire en ce qu'elle accuse le docteur

comparaître en personne ; qu'en refusant néanmoins à l'avocat de Jim X... le droit de présenter sa défense, motif pris de l'absence de celui-ci et de ce que son absence n'était pas justifiée par une excuse

Il en est de même de l'allégation d'inertie".

trajet supérieur à 50 kms et ce pour une durée de 21 jours ; que la distance entre la Haute-Saône et le département des Bouches du Rhône est de plusieurs centaines de kilomètres ; qu'en écartant l'excuse

[X] avait créé en 2005 le groupe Strada ; que le qualificatif de « retentissantes » utilisé manque de mesure alors même que la preuve n'est pas rapportée de la réalité des faillites alléguées ; que la

manquements à la surcharge de travail due notamment aux évolutions permanentes de l'organisation de l'entreprise, qui, selon lui, rendait impossible d'effectuer la totalité des tâches demandées et allègue

D... ] mais qui atteste néanmoins que l'intéressé ne peut effectuer aucun déplacement pour une période d'un mois. ( ) Au regard de ce qui précède, il apparaît à l'évidence que les affections alléguées

vérité n'est recevable que si elle est proposée dans un délai de dix jours à compter de la signification de la citation ; que la cour d'appel, en retenant que les prévenus avaient justifié leurs allégations

-Y... aux torts partagés, alors, selon le moyen, que les fautes reprochées à l'un des époux peuvent être excusées en raison des fautes de l'autre ; que dans ses conclusions d'appel, M.

-X... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen, qu'il appartient au juge du fond d'apprécier si les torts d'un des époux ne sont pas de nature à excuser ou à atténuer ceux de son conjoint ; que dans

du Code de procédure pénale, 591 et 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a statué contradictoirement à l'égard du prévenu ; "aux motifs que l'excuse

, sans l'ombre d'une preuve, le prévenu, il n'est nullement établi que les courriers relatifs à l'excuse médicale dont il se prévaut soient parvenus au tribunal avant l'audience du 14 novembre 1985 ; que

X... étaient restées sans suite, cependant qu'à supposer même que les exploitants n'aient pas commis de faute, cette circonstance ne constituait en aucune manière une excuse susceptible de faire échec