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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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42 résultats pour « fièvre aphteuse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal officiel de la République française l'arrêté du 4 février 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre

Article 1

—

Toute personne âgée de plus d'un an en provenance d'une zone infectée de fièvre jaune ou y ayant transité sans remplir les conditions prévues par le règlement sanitaire international, et notamment le chapitre III du titre IV : Mesures et formalités sanitaires

Article Annexe II : Tableau n° 96

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Infections aiguës par hantavirus

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Maladies tropicales, notamment : paludisme, amibiase, trypanosomiase, dengue, fièvre à pappataci, fièvre de Malte, fièvre récurrente, fièvre jaune, peste, leischmaniose, pian, lèpre, typhus exanthématique et autres rickettsioses.

Article Annexe 4

—

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les animaux décrits ci-dessus répondent aux conditions suivantes : a) Sont originaires et proviennent d'un pays tiers dans lequel aucun cas de fièvres hémorragiques simiennes (fièvre de Crimée-Congo, fièvre

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux : rouget du porc, fièvre aphteuse, ornithose, psittacose, arbovirose, rage, salmonellose, toxoplasmose, listériose et sporotrichose ; 5.

Article L3111-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 07 > 97

Code de la santé publique

Les personnes qui exercent une activité professionnelle dans un laboratoire de biologie médicale doivent être immunisées contre la fièvre typhoïde.

Article Annexe II : Tableau n° 24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante sudoro-algique

Article Tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 77

Code rural (nouveau)

Brucelloses DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX Brucellose aiguë avec septicémie : - tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; - tableau pseudo-grippal ; - tableau pseudo-typhoïdique. 2 mois Travaux

Article Annexe I

—

VACCIN DISPONIBILITÉ (O/N) NOMBRE ANNUEL NOMBRE DE CERTIFICATS Fièvre jaune Janvier Avril Juillet Octobre Février Mai Août Novembre Mars Juin Septembre Décembre Total T1 Total T2 Total T3 Total T4 2.1.2.

LEGIARTI000051762357

—

Pasteurella sp, Histophilus somni, Mannheimia haemolytica, virus parainfluenza, virus syncytial respiratoire bovin ; - les affections respiratoires liées à mycoplasma bovis - les entérotoxémies à Clostridia sp (toxi-infections à clostridies) ; - la fièvre

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement

Article Annexe II : Tableau n° 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 42 > 89

Code de la sécurité sociale

. - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B confirmées par une hémoculture mettant en évidence la salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal. 21 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service

Article ANNEXE 1

—

Un certificat médical constatant que le candidat a été vacciné contre les fièvres typhoïdes et paratyphiques A et B, la diphtérie et le tétanos et la poliomyélite depuis moins de cinq ans ou que, depuis la date de sa vaccination, il a reçu une injection

Article 3

—

Fièvres typhoïde et paratyphoïdes Malades : éviction jusqu'à guérison clinique. Sujets au contact : pas d'éviction. Renforcement des règles d'hygiène individuelle et collective.

Article Annexe II - II. Maquette 22

—

Dialyse chronique : -hémodialyse chronique : information du patient, prise en charge des complications aiguës survenant au cours des séances (fièvre, hypotension, ischémie myocardique, convulsions, arrêt cardiaque per-dialytique) ; 3.

Article 1

—

Centre national de référence Fièvres hémorragiques virales CNR-Laboratoire coordonnateur : Unité de Biologie des Infections Virales Emergentes (UBIVE), Institut Pasteur, Lyon. 12.

Article Annexe

—

virales transmises par les arthropodes et fièvres virales hémorragiques (dengue, fièvre jaune...) : Séquelles liées essentiellement aux complications méningo-encéphalitiques ; - infections virales du système nerveux central (séquelles neurologiques)

Article Annexe 2

—

36 douleur de la région lombaire 37 éruptions chez l'enfant 38 état de mort apparente 39 examen du nouveau-né à terme 40 écoulement mamelonnaire 41 gynécomastie 42 hypertension artérielle 43 découverte d'une hypotension artérielle 44 hyperthermie/fièvre

LEGIARTI000048568965

—

Fièvres récurrentes héréditaires : - fièvre méditerranéenne familiale ; G 2 à 5 - autres syndromes auto-inflammatoires. G 3 à 5 3. Angio-œdèmes (voir index 133) : - médicamenteux ; G 3 à 6 - héréditaires. G 4 à 6 4.

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