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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372431cd580146774136a4
4 mai 2004
4 mai 2004
annexée à l'arrêté du 27 mars 1972 ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à Mme X..., infirmière, le remboursement des majorations de cotation pour l'administration de nuit d'injections
Source officielleciv2
61372431cd580146774136a5
4 mai 2004
4 mai 2004
annexée à l'arrêté du 27 mars 1972 ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à Mme X..., infirmière, le remboursement des majorations de cotation pour l'administration de nuit d'injections
Source officielleciv2
61372426cd58014677412eff
4 mai 2004
4 mai 2004
X..., infirmier, le remboursement des majorations de cotation pour l'administration de nuit d'injections d'insuline à deux assurés ; Attendu que pour accueillir le recours de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408139_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
bénéficie d'un suivi régulier au sein du service des maladies métaboliques de l'hôpital de la Conception à Marseille, et qui justifie des injections d'insuline quotidiennes, dont la prise en charge ne
Source officiellesoc
613723e5cd5801467740f923
17 octobre 2002
17 octobre 2002
X..., infirmier, le remboursement des majorations de cotation résultant d'injections d'insuline pratiquées la nuit sur une assurée ; Attendu que pour accueillir le recours de M.
Source officiellesoc
6137219fcd580146773f54a5
22 octobre 1991
22 octobre 1991
122-6 et L. 122-8 du Code du travail ; Attendu que, pour débouter le salarié de sa demande de paiement d'une indemnité de préavis, le conseil de prud'hommes énonce qu'en omettant de pratiquer une injection
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407019_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite eu égard à la grande précarité et vulnérabilité de leur situation ; elles sont isolées ; Mme D souffre de diabète type 1 nécessitant plusieurs injections
Source officiellecr
6137263fcd58014677424192
6 septembre 2005
6 septembre 2005
une bandelette que l'on introduit dans un appareil appelé glucotend " ; qu'elle a avoué n'avoir procédé à compter de septembre 1997 qu'à une seule injection quotidienne d'insuline ; qu'elle a reconnu lors
Source officielleSociale B salle 1
6631db2ba91469000847aa44
19 avril 2024
19 avril 2024
d'insuline d'une résidente avant de quitter son poste et contrairement aux protocoles, de ne pas avoir le lendemain informé l'IDEC ou le médecin coordinateur, de l'absence d'injection d'insuline en raison
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Elle explique qu'il s'agissait d'injections d'insuline nécessitant le respect d'un intervalle de 12 heures entre chaque prise, soit une le matin et une le soir.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6348ff4763d497adffda3ec3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[N] nécessite le passage d'infirmiers pour des injections d'insuline rapide 3 fois par jour et une insuline lente une fois par jour pour une période débutant en novembre 2014 ne peut être retenu dés lors
Source officielle10ème chambre
DTA_2202311_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'état de santé de l'intéressé s'est amélioré depuis la mise en place de ce traitement, l'insuline rapide ayant été majorée et l'insuline lente réduite en février 2021.
Source officielleJ.L.D.
67f050b002fc178212f87f5b
4 avril 2025
4 avril 2025
mars 2025 à 9 heures 10 qui constate que « l'état de santé de l'intéressé est compatible avec une mesure de garde à vue et placement en chambre de sûreté sous réserve que le patient vienne faire ses injections
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007795262
20 juillet 1990
20 juillet 1990
ressort des pièces du dossier que Mlle Z..., infirmière à la Polyclinique des Longues Allées et ancienne déléguée du personnel, a, le 29 juillet 1986, commis une très grave erreur dans le dosage d'une injection
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00837
30 avril 2014
30 avril 2014
Apolline Y... s'occupait de Monsieur Georges X... de Monsieur Jean-Claude X... ressort également des attestations de deux infirmières libérales qui sont intervenues auprès de ces deux personnes pour les injections
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d5
6 avril 2006
6 avril 2006
-page 164 : nuit du 3 au 4 Juillet 1996 : injection d'insuline : 24 + dextro : 0,72 -page 171 : nuit du 7 au 8 Juillet 1996 : Monsieur X... est seul : ce derniera pratiqué une injection à un patient
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2525574_20260224
24 février 2026
24 février 2026
traitement [n’était] pas disponible en Tunisie » et que ce traitement était, « selon les médecins qui la [suivaient], le seul permettant de stabiliser son état dès lors que le traitement reposant sur des injections
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100298
18 mars 2015
18 mars 2015
normalement sa parentalité ; qu'elle serait inquiète quant aux capacités et possibilités du père à prodiguer les soins nécessaires et adaptés au diabète dont souffre l'enfant ; qu'elle craindrait des injections
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e0ffde28ee420710fa7
7 octobre 2024
7 octobre 2024
', ce contrôle est lié aux injections d'insuline et ne correspond pas à une séance de surveillance hebdomadaire alors que la patiente est vue trois fois par jour par l'IDE.
Source officiellecr
61372580cd5801467741e4c8
11 janvier 1995
11 janvier 1995
, présentait des hypoglycémies quasi-quotidiennes ; "Qu'ils ont émis l'hypothèse que des doses excessives d'insuline avaient pu être injectées à l'enfant ; "Qu'il ressort des documents communiqués
Source officiellePage 2 sur 303