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30 résultats pour « leptospirose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre bis

DTA_2200290_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

niveau national et international, qu'elle n'est pas endémique de La Réunion, qu'elle est potentiellement envahissante en l'absence de régulation et peut être vecteur de certaines maladies comme la leptospirose

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103153_20230323

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Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que des cas de contamination de l'homme par les maladies que sont la leptospirose et la néosporose aient été recensés dans le département de l'Oise.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c79b0fda31367c908eb561

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

hypo protéinémie faisant penser à une alimentation carencée notamment en protéines pour plusieurs raisons : d'abord les résultats des sérologies des pathologies vectorielles (Lyme, piroplasmose et leptospirose

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02431

Cassation

3 décembre 2019

3 décembre 2019

Charles acquis le 15 octobre 2011, par Mme F... avait du subir, le 5 novembre 2011, une réinjection du vaccin contre la maladie de carré, l'hépatite de Rubarth, la parvovirose et la leptospirose, cette

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10686

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Le 13 janvier 2014, il vous a été demandé de rédiger dans les meilleurs délais des courriers pour la vaccination contre la leptospirose.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103168_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que des cas de contamination de l'homme par les maladies que sont la leptospirose et la néosporose aient été recensés dans le département de l'Oise.

Source officielle
TJ

TPRX

69d94312cdc6046d47cdb330

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il souligne que la présence de rat résulte de la responsabilité du bailleur et qu’un traitement antibiotique contre la leptospirose lui a été prescrit (pièce 13).

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207617_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Un diagnostic de leptospirose est évoqué et l'interne de chirurgie a diagnostiqué un choc septique sur une fasciite s'étendant de la main à l'épaule droite.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a0f5e2acdc6046d477c8ba6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, postures assises prolongées avec de multiples mouvements de tête), port de charge, vibrations, secousses latérales, coupures, renversement, conditions climatiques, zoonose (lyme, hyménoptères, leptospirose

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0726JUD000971803

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

He also quoted a report by the Animal Control Agency, according to which 38% of the dogs collected by that authority from the streets of Bucharest in the first half of 2009 were infested with leptospirosis

Source officielle