D B et Mme E C, qui soutient en outre que Muradi B doit être opéré le 28 mars 2025 d'une malformation congénitale de l'arc gauche de la mandibule.

AVAIT ETE DECLARE PARTIELLEMENT RESPONSABLE, CONCLUSIONS SELON LESQUELLES CET ENFANT PRESENTANT DES MALFORMATIONS CONGENITALES IMPORTANTES " RESTERA TRES LONGTEMPS A LA CHARGE DES SIENS, BIEN AU-DELA DES

PRESENTAIT UNE MALFORMATION CONGENITALE DE LA HANCHE GAUCHE ; QU'UNE RADIOGRAPHIE DU 5 JUILLET 1948 MONTRE UNE TRES IMPORTANTE DEFORMATION DE LA TETE FEMORALE ET UNE APLASTIE COTYLOIDIENNE ; QU'IL

entrée irrégulièrement en France avec ses deux enfants en mai 2019, a vu sa demande d'asile rejetée en janvier 2020 et alors demandé le titre de séjour " accompagnant d'enfant malade " à raison de la malformation

Or, il convient de signaler qu'ils sont parents d'un enfant, né le 16 mars 2016, qui souffre de problèmes de santé, à savoir une malformation congénitale des pieds, qui implique un suivi médical régulier

Or, il convient de signaler qu'ils sont parents d'un enfant, né le 16 mars 2016, qui souffre de problèmes de santé, à savoir une malformation congénitale des pieds, qui implique un suivi médical régulier

ainsi que le relève le rapport de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS), des effets indésirables pour l’enfant exposé in utero et identifiés par la littérature scientifique, à savoir malformations

France depuis plus de trois années à la date de l'arrêté litigieux et a mis à profit son séjour pour permettre à son fils C de bénéficier d'une prise en charge médicale en France en raison d'une malformation

de la plaignante à la fois quant à l'époque des faits et quant à l'absence de relations sexuelles depuis leur commission ; "aux motifs, d'autre part, que Jean-Pierre X... était affecté d'une malformation

A le 16 octobre 2020 et examiné son dossier médical que ce dernier est " porteur d'une malformation congénitale qui le prédisposait à des accidents vasculaires cérébraux, ce qui constitue un état antérieur

B indique être porteur d'une malformation congénitale du membre inférieur droit à l'origine de fortes douleurs aux genoux, d'un mal de dos, d'une incapacité à porter des charges lourdes et d'une capacité

l'espèce, à l'appui de ses conclusions dirigées contre la décision lui refusant la délivrance d'une carte mobilité inclusion-stationnement, Mme B invoque plusieurs opérations des genoux liées une malformation

, dès lors qu'il remplit les conditions de délivrance du titre de séjour sollicité, sa fille C, âgée de deux ans et demi, souffre de problèmes médicaux depuis sa naissance prématurée, liés à une malformation

  [1] Il s’agit d’un ensemble de malformations congénitales associées.

cependant fait droit en retenant qu'à la suite de l'accident ayant provoqué une contusion du genou droit, la victime a subi, "pour un problème orthopédique complexe suite à un traumatisme" sur une malformation

conformes aux données acquises de la science ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé, d'une part, que Mme Z..., âgée de 26 ans, ne présentait aucun antécédent dans sa famille d'enfant atteint d'une malformation

en qualité de visiteur dans le cadre d'une procédure de kafala judiciaire, les requérants font valoir que la jeune D nécessite des soins suite à une intervention chirurgicale nécessitée par une malformation

viscères et à la mise sous scellés de certains organes susceptibles d'analyses anatomapathologiques ultérieures, ne pouvait affirmer péremptoirement ni l'existence de fractures du crâne ni l'absence de malformation

Il résulte de l'instruction que Mme B, recrutée alors qu'elle était en situation de handicap, présentait un syndrome polymalformatif congénital, à l'origine de quatre pathologies : une insuffisance respiratoire

Toutefois, s’il ressort des documents médicaux qu’elle produit qu’elle souffre d’une malformation congénitale du membre supérieur droit et d’une surdité bilatérale, ces éléments ne sont pas de nature à