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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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9 162 résultats pour « organisation de stage »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 5

—

Ceux dont le stage complémentaire a été jugé satisfaisant sont titularisés dans les conditions fixées au deuxième alinéa du présent article, leur ancienneté d'échelon étant réduite de la durée du stage complémentaire.

Article Annexe 3-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Annexe à l'article A. 321-36 Stage d'adaptation prévu à l'article R. 321-67 Fiche d'évaluation du stage d'adaptation à remplir par le maître de stage Dénomination sociale de la société de ventes volontaires et adresse : Nom et prénom du dirigeant

Article Annexe II - II. Maquette 21

—

Stages : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine cardiovasculaire et à titre complémentaire en médecine vasculaire Ces stages peuvent être accomplis sous la forme de stages couplés dans un lieu hospitalier agréé à titre

Article 4

—

Ces étudiants peuvent réaliser des stages hors région à compter de la rentrée universitaire 2023, dans les conditions prévues dans l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine.

Article Annexe II - II. Maquette 29

—

Organisation générale -cancérologie 2.

Article Annexe II - II. Maquette 3

—

Organisation générale -douleur 2.

Article 7

—

Les prestations familiales sont maintenues pour l'enfant qui effectue un stage de formation professionnelle à l'étranger s'il a précédemment accompli un apprentissage ou suivi les cours d'un établissement d'enseignement technique et si le stage est organisé

Article Annexe II - II. Maquette 16

—

Stages : -1 stage d'anesthésie dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en anesthésie-réanimation et à titre complémentaire en médecine intensive-réanimation L'un de ces stages est accompli de préférence dans un lieu avec encadrement universitaire

Article Annexe II - IV. Maquette 11

—

Organisation générale - enseignement en autonomie notamment par e-learning ; Connaissances à maîtriser au terme de la formation. - législation en matière de diagnostic prénatal, génétique et fœtopathologie (indications d'interruption médicale de grossesse

Article Annexe II - I. Maquette 10

—

Organisation générale 1.1. Objectifs généraux de la formation : -cancérologie ; 2. Phase socle 2.1.

Article Annexe II - II. Maquette 13

—

Stages -1 stage dans un lieu hospitalier (structure des urgences), agréé à titre principal en médecine d'urgence Critères d'agrément des stages de niveau I dans la spécialité : -le ratio activité/ encadrement : activité suffisante (25 000 passages annuels

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

production personnelle de l'étudiant en stage et hors stage.

Article Annexe II - II. Maquette 20

—

Organisation générale -douleur 2.

Article R6153-24-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 87

Code de la santé publique

Chacune des organisations syndicales des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie représentatives au niveau national peut désigner, chaque semestre, deux étudiants de ce cycle qui sont autorisés par le ministre

Article R6153-24-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 87

Code de la santé publique

Les étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie qui président des associations et syndicats locaux affiliés aux organisations syndicales mentionnées à l'article R. 6153-24-1 peuvent, sur autorisation du directeur

Article 26

—

Chapitre III : Organisation des périodes de stage pratique, Art. 7, Sct. Chapitre IV : Evaluation des stages, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre V : Evaluation et validation de la formation initiale, Art. 10, Art. 11, Sct.

Article Annexe II - IV. Maquette 21

—

Organisation générale - enseignement en autonomie notamment par e-learning ; Connaissances à maîtriser au terme de la formation. - éléments de base des mécanismes d'adaptation à l'exercice (nutrition incluse) et à l'entrainement, en fonction de l'âge,

Article 2

—

La formation d'adaptation des adjoints techniques se déroule sur cinq semaines, alternant les enseignements et un ou plusieurs stages.

Article 8

—

mines, pour les risques vieillesse invalidité en faveur des travailleurs comptant au moins trois années d'affiliation obligatoire au régime spécial de la sécurité sociale dans les mines, qui sont envoyés à l'étranger par leur employeur pour y faire un stage

Article ANNEXE V

—

ANNEXE V b Au cours des deux années de formation, les étudiants sont amenés à réaliser deux stages. 1. Lieux des stages Les stages se dérouleront dans les structures relevant des secteurs d'activité du TS ESF. 2.

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