des droits de l'homme, 460, 472, 591 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que, statuant sur les seuls intérêts civils, la Cour n'a pas donné la parole

empli d'un profond mépris ; que la chambre de l'instruction n'a pas recherché si un tel geste, visant directement à outrager Raymond X..., n'était pas constitutif du délit dénoncé ; "alors, d'autre

instructeur et devant leur père, le 19 mars 2002 et le 17 avril 2002, considérées comme crédibles par les psychologues, sont cohérentes ; que Bruno X... confirme avoir vu son père toucher sa soeur, qui a parlé

P..., qui lui a confirmé le caractère inadapté de ces gestes ; que par conséquent, l'hypothèse d'une action malveillante de la part d'un associé jaloux doit être écartée, alors même que le docteur M.

X... est déclaré coupable ; que sa constitution de partie civile étant recevable et le préjudice moral dont elle se prévaut étant en relation direct avec l'infraction commise à son détriment, M.

dépositaire de l'autorité publique et d'outrage à magistrat, a en conséquence prononcé des peines et a statué sur les intérêts civils, alors : « 1°/ que l'outrage suppose, pour être retenu, des paroles

à sa grand mère de l'accompagner auprès des services de police sans lui révéler exactement la nature des déclarations qu'il voulait faire de peur qu'elle ne l'en dissuade ; que le recueil de sa parole

(page 9 in fine et page 12) faisant valoir que ce geste est sans connotations sexuelles car il est celui qu'effectue habituellement tout adulte lorsqu'il aide un enfant à sortir d'une piscine ; qu'ainsi

ne pouvant être valablement évoquée par Martin X... ; qu'il est en effet matériellement possible de réaliser le geste en cause pour un adulte se trouvant au niveau de la portière avant d'un véhicule et

..., les constatations du docteur Y... pédiatre suffisamment inquiet à la suite des révélations faites par les enfants pour signaler les faits, la crédibilité satisfaisante qu'on peut accorder à la parole

C... lorsque ce dernier a saisi son sexe ; qu'il décrit ce geste comme un geste délibéré et non comme un acte involontaire ; qu'il précise que lorsqu'ils se sont retrouvés seuls, B... lui avait dit avoir

, gestes ou actes déplacés, la cour d'appel ne pouvait se déterminer comme elle l'a fait sans priver sa décision de toute base légale, au regard des articles L. 122-40 et suivants du Code du travail ;

de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie ; que n'est pas constitutif d'un outrage le seul fait d'envoyer au domicile

mais je ne voulais pas ça, il m'insultait et j'avais peur" (D 42); que X..., pour sa part, n'a pas fait état d'un consentement affirmé de sa soeur aux relations sexuelles mais a précisé que ses gestes

est un roman de cape et d'épée et l'autre livre sur la guerre dans la région ; que ces deux livres ne correspondent pas au degré de développement intellectuel de Véronica ; que X..., pour expliquer le geste

admis que le toucher rectal pratiqué par lui sur le jeune D... correspondait à la réalisation d'un désir d'ordre sexuel ; que le prévenu n'avait aucune formation médicale ou d'infirmier alors que le geste

même dossier, d'une part, pour l'assassinat des époux Z... et pour le vol au préjudice de ceux-ci, et, d'autre part, du chef d'un abus de confiance commis au préjudice de Frédéric Y..., n'est pas constitutive

contrainte ou surprise, le nouveau code pénal ayant ajouté expressément la menace ; que le mémoire de Bernard X... avance qu'en l'absence d'intromission profonde dans le sexe de Claire Y..., on ne peut parler

reprises, subir de la part de Gérard X... des attouchements au niveau du sexe et pour certains au niveau de l'anus et des seins, ces attouchements consistant pour les petits garçons bien souvent en des gestes

des autorités ; qu'il résulte en effet du dossier que l'aînée Anne s'est rendue à un point rencontre organisé par des infirmiers et n'a abordé les révélations que de manière indirecte en prétendant parler