à Malik Y... les blessures causées aux victimes, particulièrement celles, très graves, causées à Malik Y... lui-même ; que les tests d'absorption atomique pratiqués ont fait ressortir la présence de plomb

Plomberie des marchés en cours ou sa clientèle "plomberie-chauffage" ; que d'ailleurs la société X...

, ce qui, dans ce second cas, équivaudrait à lui interdire d'exercer son métier de plombier, dès lors qu'il n'a pu se faire embaucher comme salarié, la chambre d'accusation a privé sa décision de base

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 janvier 2017), que la société Traitements chimiques des métaux (la STCM) a procédé au chargement de vingt fardeaux de lingots de plomb

P... en qualité de plombier ; que son contrat de travail a été transféré à la société [...]

X... a été engagé par la société Richez le 8 avril 1986, en qualité de plombier et monteur de chauffage central; que le 14 décembre 1992, à la suite d'une affection d'origine non professionnelle, il

D..., entrepreneur chargé du lot plomberie-sanitaires, au titre du paiement d'une facture, alors, selon le moyen, "que tout jugement doit être motivé à peine de nullité, si bien qu'en statuant de la sorte

victime d'un accident mortel du travail au moment où il procédait à la vérification d'une gaine téléphonique au moyen d'un pistolet guide-fil à air comprimé, l'obstruction de la gaine par une feuille de plomb

montant total des indemnités réparant le préjudice de la partie civile soumis au recours de ces organismes sociaux ; "aux motifs que sur un plan médical, il paraît clair que Christian Y... artisan plombier

[Y] a pour sa part fait valoir qu’elle avait entièrement refait l’appartement et la plomberie, mais que le plombier missionné par son architecte avait, par erreur, déplacé la bonde de la baignoire, occasionnant

pin, dont le siège est ... au pin, 33610 Cestas, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre, Section A), au profit de la société Etablissements Plomby

le délit principal ; "alors que la prévention dirigée contre l'auteur principal visait la circonstance aggravante d'actes de dégradation précédant les vols consistant en des bris de scellés et de plombs

l'arrêt du 2 octobre 2003 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SAS Metaleurop Nord (la SAS), ayant son siège à Noyelles-Godault et pour activité la production et la commercialisation de zinc et de plomb

sur le navire "Thérèse Z..." ayant pour armateur la société Navale et commerciale Delmas-Vieljeux (le transporteur maritime) ; que le connaissement indiquait que le conteneur avait été remis fermé et plombé

de 87 mg/kg Ms dans le prélèvement C4 H 3 réalisé dans les terres exhaussées, pour un taux d'arsenic de 7,2 mg/kg Ms, de molybdène inférieur à 1 mg/kg Ms et de plomb de 87 mg/kg Ms dans le prélèvement

l'ASSEDIC sur les allocations chômage perçues, et de son refus de payer l'intégralité de ce qui est dû ; "et aux motifs propres que X... ne conteste pas vivre avec Mme Y..., gérante d'une entreprise de plomberie

« Couvertures métalliques par grands éléments », « Couvertures par petits éléments », « Couvertures régionales », « Etanchéité collée ou coulée, membranes - Toitures paysagères ou aménagées » et « Plomberie

B..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Atlantic plomberie, défenderesse à la cassation.