matelas, téléphone) ; que le recours à l'entraide agricole correspond à un coût réel pour Jean A... même si celui-ci, selon l'expert, "a déjà contribué à la diminution du solde d'entraide sous forme de prêt

collective à laquelle ils étaient soumis ne peut s'assimiler ni à une sous-location, ni à un prêt ; que, dès lors, en déclarant qu'elles avaient détenu pendant huit mois les matériels litigieux en

les prétentions de la société et qu'ainsi la menace du maintien de sa plainte était de nature à altérer la liberté de leur consentement, que, d'autre part, ayant relevé que, compte tenu d'un usage de prêt

La vente est convenue sous les conditions particulières de fourniture de matériaux et main d''uvre, d'un achat de stock de bouteilles et d'un prêt de matériel et d'un bâtiment.

Le même jour, les parties ont également signé plusieurs avenants au Contrat de distribution intitulés « avenant n°2 au contrat, prêt de matériel », « avenant n°3 au contrat, prêt de matériel convention

justifiée par le choix qu'elle a fait de concentrer ses efforts sur le développement des compétences numériques des stagiaires et n'a eu lieu que dans le cadre exclusif de formations, sous forme de prêt

Or, la promesse de prêt versée aux débats, d'un montant total de 2.500€ et le contrat de prêt de matériel et d'entraide agricole ne peuvent suffire pour lui permettre d'acquérir le matériel et les intrants

Or, la promesse de prêt versée aux débats, d'un montant total de 2.500€ et le contrat de prêt de matériel et d'entraide agricole ne peuvent suffire pour lui permettre d'acquérir le matériel et les intrants

pour la période du 2 septembre 2021 et au 24 mars 2022 ; - elle justifie, contrairement à ce que fait valoir la Caisse des dépôts et consignations, de l'affectation des frais d'acquisition du matériel

Par ailleurs, certains comportements consistant à laisser les élèves debout au fond de la classe pendant quarante-cinq minutes, à sanctionner le prêt de matériel, à refuser d'interroger des élèves jugés

[J], dans le cadre d'une plainte pour harcèlement moral visant un supérieur hiérarchique, dans lequel le salarié déclare rendre personnellement des services aux entraîneurs (prêts de box, prêt de matériel

ce titre, que les factures et documents comptables par elle établis ; que par ailleurs, à la lecture des seules conventions produites, s'il existait un engagement par la SARL A2T, pendant la durée du prêt

[V] a prêté aide et assistance à M.

[M] soutient que 'le prêt de matériel constituait une pratique habituelle au sein de la société', pour autant il n'apporte aucune justification légitime à de tels prêts pour les machines et engins concernés

bénéfice d'un accompagnement des élèves en situation de handicap mutualisé pour les années scolaires 2025/2026, 2026/2027 et 2027/2028 à hauteur de 12 heures par semaine, - fait droit à la demande de prêt

service, ou de salariées en contrat de travail à durée déterminée moins anciennes engagées par M X... affectées en salle, de discriminations dans l'octroi des congés et des récupérations et dans le prêt

En l'espèce, l'association ALEFPA reproche au salarié trois séries de griefs : Prêt, sans autorisation, de matériels appartenant à l'association à des personnes extérieures à l'établissement : L'ALEFPA

B ne peut utilement se prévaloir, à l'appui de ses conclusions à fin d'annulation de l'arrêté du 15 juin 2021, du moyen tiré de l'impossibilité matérielle de se rendre à l'entretien auquel il a été convoqué