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54 résultats pour « professeur de yoga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2306934_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Toutefois, il est entré régulièrement sur le territoire français au titre de sa vie privée et familiale, il s'est vu délivrer une carte temporaire de séjour afin d'exercer sa profession de professeur de

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01060

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[F] avait cessé de travailler pour la société depuis plusieurs années et exerçait le métier de professeur de yoga bien avant le prononcé de la décision, tout en étant en poste au sein d'une société (conclusions

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d8bccdc6046d478a5855

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[H] et Mme [C] se sont accordés quant à l'inscription d'[W] [H] à des cours de yoga aérien.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04082

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

[H] a été condamné pour avoir, en mettant à profit sa fonction de professeur de yoga et leader spirituel du Mouvement d'intégration spirituelle dans l'absolu (MISA) et en offrant de l'argent ou des dons

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd96550ee8aaf50b1b348a4

Appel

6 février 2020

6 février 2020

En l'espèce, le professeur [A] qui a siégé au sein du second CRRMP a été praticien hospitalier au service central de médecine du travail de l'Assistance Publique Hôpitaux de [Localité 4] et est devenu

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0325JUD004032416

Admin. suprême

25 mars 2021

25 mars 2021

Bivolaru devint le leader d’un mouvement spirituel de yoga connu en Roumanie sous le nom de « Mouvement pour l’intégration spirituelle dans l’absolu » (« le MISA »).

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201479_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Mme A exerçait, au cours des années 2020 et 2021, une activité à titre individuel de professeure de yoga et a été assujettie, à ce titre, à la CFE.

Source officielle
CC

civ2

6137234dcd58014677408000

Cassation

21 octobre 1999

21 octobre 1999

Y... avait fait valoir que le yoga ne constituait pas pour lui un simple loisir, mais une véritable passion, puisqu'il avait étudié pendant 4 années afin d'obtenir le diplôme de professeur, et qu'il comptait

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202553_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Mme C, professeure d'éducation physique et sportive affectée au collège La Galaberte à Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard) a fait l'objet d'une inspection le 8 mars 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01372_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Elle se prévaut en outre de son intégration sociale et professionnelle en France, où elle exerce l'activité de professeure de yoga.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63c79bb7da31367c908eb7cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

de la société Yuj Yoga ; Recevoir la Société Yuj Yoga en ses conclusions et l'y déclarer bien fondée ; Dire et juger que le licenciement de Mme [B] est intervenu pour faute grave ; Dire et juger que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2609320_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’enjoindre au proviseur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02928

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

BUK-LAMENT et ROBILLOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général WALLON ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que le 9 juin 2011, Mme Sandrine Z..., professeur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0121DEC003602417

Admin. suprême

21 janvier 2025

21 janvier 2025

The complainants alleged that, introducing himself as a “professor”, X had established a cult-type structure under the guise of yoga instruction.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b36b6d8c0355000835f66e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[L] [E] soutient avoir été engagé en août 2021 par la société [5] , à temps partiel, en qualité de professeur de philosophie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2208690_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

de tennis de table, afin d'assurer les cours à compter du mois de septembre ; elle risque donc de devoir payer les honoraires du nouveau professeur de tennis de table, sans revenus liés à cette activité

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-109437

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

As to the “yoga postures”, the expert concluded that they were not “medical activities” and did not require any licence.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0228JUD002879604

Admin. suprême

28 février 2017

28 février 2017

    En 1972, le requérant fonda la première école de yoga en Roumanie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0327JUD005842810

Admin. suprême

27 mars 2014

27 mars 2014

Your type of activity, [namely] yoga seminars with application of the postures (asana) of Hatha Yoga, Bhakti Yoga, and Kriya Yoga (practising kriya pranayama, i.e. rhythmical breathing at different speeds

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184676d34da2cbdcdd13d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ont évidemment transmises au fil du temps […] Quand [P] n'est pas là, [J] s'occupe des petits, qu'elle emmène à la page ou faire du manège, avant de s'offrir du temps pour elle. « Elle a un prof de yoga

Source officielle