CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2306934_20250523
23 mai 2025
Toutefois, il est entré régulièrement sur le territoire français au titre de sa vie privée et familiale, il s'est vu délivrer une carte temporaire de séjour afin d'exercer sa profession de professeur de
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01060
28 septembre 2022
[F] avait cessé de travailler pour la société depuis plusieurs années et exerçait le métier de professeur de yoga bien avant le prononcé de la décision, tout en étant en poste au sein d'une société (conclusions
1ère Chambre civile
69e1d8bccdc6046d478a5855
16 avril 2026
[H] et Mme [C] se sont accordés quant à l'inscription d'[W] [H] à des cours de yoga aérien.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04082
12 juillet 2016
[H] a été condamné pour avoir, en mettant à profit sa fonction de professeur de yoga et leader spirituel du Mouvement d'intégration spirituelle dans l'absolu (MISA) et en offrant de l'argent ou des dons
5e Chambre
5fd96550ee8aaf50b1b348a4
6 février 2020
En l'espèce, le professeur [A] qui a siégé au sein du second CRRMP a été praticien hospitalier au service central de médecine du travail de l'Assistance Publique Hôpitaux de [Localité 4] et est devenu
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0325JUD004032416
25 mars 2021
Bivolaru devint le leader d’un mouvement spirituel de yoga connu en Roumanie sous le nom de « Mouvement pour l’intégration spirituelle dans l’absolu » (« le MISA »).
1 ère Chambre
DTA_2201479_20230912
12 septembre 2023
Mme A exerçait, au cours des années 2020 et 2021, une activité à titre individuel de professeure de yoga et a été assujettie, à ce titre, à la CFE.
civ2
6137234dcd58014677408000
21 octobre 1999
Y... avait fait valoir que le yoga ne constituait pas pour lui un simple loisir, mais une véritable passion, puisqu'il avait étudié pendant 4 années afin d'obtenir le diplôme de professeur, et qu'il comptait
4ème Chambre
DTA_2202553_20250327
27 mars 2025
Mme C, professeure d'éducation physique et sportive affectée au collège La Galaberte à Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard) a fait l'objet d'une inspection le 8 mars 2022.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01372_20230207
7 février 2023
Elle se prévaut en outre de son intégration sociale et professionnelle en France, où elle exerce l'activité de professeure de yoga.
Pôle 6 - Chambre 11
63c79bb7da31367c908eb7cb
17 janvier 2023
de la société Yuj Yoga ; Recevoir la Société Yuj Yoga en ses conclusions et l'y déclarer bien fondée ; Dire et juger que le licenciement de Mme [B] est intervenu pour faute grave ; Dire et juger que
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2609320_20260429
29 avril 2026
sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’enjoindre au proviseur
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02928
5 décembre 2017
BUK-LAMENT et ROBILLOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général WALLON ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que le 9 juin 2011, Mme Sandrine Z..., professeur
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0121DEC003602417
21 janvier 2025
The complainants alleged that, introducing himself as a “professor”, X had established a cult-type structure under the guise of yoga instruction.
Pôle 6 - Chambre 2
65b36b6d8c0355000835f66e
25 janvier 2024
[L] [E] soutient avoir été engagé en août 2021 par la société [5] , à temps partiel, en qualité de professeur de philosophie.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2208690_20220921
21 septembre 2022
de tennis de table, afin d'assurer les cours à compter du mois de septembre ; elle risque donc de devoir payer les honoraires du nouveau professeur de tennis de table, sans revenus liés à cette activité
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-109437
14 décembre 2011
As to the “yoga postures”, the expert concluded that they were not “medical activities” and did not require any licence.
ECLI:CE:ECHR:2017:0228JUD002879604
28 février 2017
    En 1972, le requérant fonda la première école de yoga en Roumanie.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0327JUD005842810
27 mars 2014
Your type of activity, [namely] yoga seminars with application of the postures (asana) of Hatha Yoga, Bhakti Yoga, and Kriya Yoga (practising kriya pranayama, i.e. rhythmical breathing at different speeds
Référés - Vie privée
678184676d34da2cbdcdd13d
9 janvier 2025
ont évidemment transmises au fil du temps […] Quand [P] n'est pas là, [J] s'occupe des petits, qu'elle emmène à la page ou faire du manège, avant de s'offrir du temps pour elle. « Elle a un prof de yoga
Page 2 sur 3