B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 235 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 257 ALSACE MENTION SELECTION DE GRAINS NOBLES Riesling B, Muscat à petits

Article L214-162-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 99 > 48

Code monétaire et financier

II. – Les statuts de la société de libre partenariat ainsi que les documents destinés à l'information des associés sont rédigés en français.

Article 6

—

de colza et : : : : de navette : 11 : 43,60 : : Graines de tournesol : 11 : 48,30 : : : : :

Article 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 55 > 04

Décret n°76-131 du 6 février 1976 portant réorganisation de la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie

Sur les règlements relatifs aux usages commerciaux ; 3° Sur la création, dans sa circonscription, de bourses de commerce, de magasins généraux, de salles de vente publique de marchandises neuves aux enchères et en gros ; 4° Sur les tarifs et les

Article D551-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90

Code rural (nouveau)

protéagineux à graines, soja et légumes secs.

Article Annexe I

—

ou "sélection de grains nobles" 25 Alsace grand cru Hatschbourg suivi de l'une des mentions "vendanges tardives" ou "sélection de grains nobles" 25 Alsace grand cru Hengst suivi de l'une des mentions "vendanges tardive"s ou "sélection de grains

Article Annexe I

—

Graines oléagineuses. Graines de citrouille Graines entières sans coque ni tégument, si possible

Article Annexe 1

—

Répartition et catégories des matières premières autorisées : Graines de céréales et leurs produits. Orge (grains et radicelles). Maïs (grains, tourteaux de germes, produits d'amidonnerie).

Article Annexe I

—

B B 235 Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 257 ALSACE MENTION SELECTION DE GRAINS NOBLES Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 276 Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 306 ALSACE GRAND

Article 1

—

Sous réserve des règles de coordination, les périodes de versement de l'indemnité de soins aux tuberculeux définies à l'article L. 161-21 du code de la sécurité sociale sont prises en compte pour l'ouverture et la liquidation des droits aux pensions mentionnées

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

Pour l'application du présent chapitre, on entend par : 1° Matériels de base, générateurs des matériels de reproduction : a) La source de graines : les arbres situés dans une zone de récolte de graines déterminée ; b) Le peuplement : une population

Article Annexe art. 38

—

les usages et règlements en cas de doutes, contestations ou difficultés sur leur application ; Transmet avec ses observations à la chambre de commerce et d'industrie de Paris, avec l'avis de la compagnie des commissionnaires agréés, les propositions

Article Annexe IV

—

(S)--cyano-3-phenoxybenzyl 5 Thé, houblon. 0,1 Graines de colza, graines de moutarde. 0,05 (*) Autres graines oléagineuses.

Article 7

—

La cotisation de solidarité, la taxe au profit du B.A.P.S.A. et la taxe perçue au profit du Fonds national de développement agricole sont assises sur le poids à la réception des graines oléagineuses livrées aux intermédiaires agréés, ramené à la qualité

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 75

Code général des impôts, annexe III

Graines oléagineuses-Graines de coprah, graines de lin, graines de soja. Divers-Amiante, caoutchouc, coke de pétrole, os des Indes, pâtes de bois d'origine étrangère, pétrole brut. b.

Article L5124-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 25

Code de la santé publique

La société anonyme dénommée " Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies " exerce des activités de recherche, de production et de commercialisation de médicaments à usage humain et notamment des médicaments dérivés du sang, des médicaments

Article R742-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 71

Code de commerce

Le stage doit correspondre à la durée normale du travail telle qu'elle résulte des règlements, conventions collectives, accords ou usages en vigueur pour la catégorie professionnelle considérée.

Article Annexe II

—

B 210 13,50 15,00 Lieudit Mambourg Riesling B B 185 12 14,00 Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

Article 5

—

Les dispositions du présent décret sont applicables à compter du 1er juillet 1975 en ce qui concerne les graines de colza et de navette et à compter du 1er septembre 1975 en ce qui concerne les graines de tournesol.

Article 2

—

Les lots de fruits et de graines des essences mentionnées à l'article R.* 551-1 ne sont commercialisés que s'ils atteignent une pureté minimale en pourcentage du poids de graines de 99 % par essence. 2.

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