dégagements réduits et sont équipées d'une salle d'eau avec la présence d'une baignoire ou d'une douche dans les immeubles récents ; les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions à façade

condamnation prononcée contre elle au bénéfice de Mme X..., AUX MOTIFS QUE la société Aprobat justifie pour sa part de ce qu'elle avait proposé le 5 août 2013 à Mme X... deux devis, l'un consistant dans un simple

et joints à l'acte authentique ; que le notaire connaissait parfaitement les intentions de l'acquéreur de réaliser des travaux de rénovation du mas sans changement de destination avec un simple

La catégorie 6, quant à elle, fait référence à une construction très ordinaire avec une façade simple, édifiée avec des matériaux ordinaires assurant une assez bonne habitabilité, des locaux de conception

Il ressort de l'extrait du procès-verbal 6670H de la commune de La Tronche que les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions d'aspect très ordinaire à façade simple, construites avec

Il ressort de l'extrait du procès-verbal 6670H de la commune de Grenoble que les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions à façade simple d'aspect très ordinaire, construites avec

Il ressort de l'extrait du procès-verbal 6670H de la commune de Grenoble que les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions à façade simple d'aspect très ordinaire, construites avec

Il ressort de l'extrait du procès-verbal 6670H de la commune de Saint-Martin-d'Hères que les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions à façade simple d'aspect très ordinaire, construites

de faire échec à son propre droit de préemption, d'autre part de l'identité des vendeurs comme de l'acquéreur pressenti, ne peut aujourd'hui pour obtenir gain de cause, 1°) se réfugier derrière la simple

[R] ne pouvant, d'un côté, critiquer l'absence de relances ou l'utilité de celles-ci, tout en indiquant que celle réalisée le 11 janvier est " une simple relance de façade" n'ayant aucune chance d'aboutir

La catégorie 6, quant à elle, fait référence à une construction très ordinaire avec une façade simple, édifiée avec des matériaux ordinaires assurant une assez bonne habitabilité, des locaux de conception

Il ressort de l'extrait du procès-verbal 6670H de la commune de Grenoble que les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions à façade simple d'aspect très ordinaire, construites avec

la restructuration intégrale de la surface restante consistant en la modification de la structure de l'immeuble, le curage et le désamiantage de l'immeuble, la dépose et le remplacement intégral des façades

la restructuration intégrale de la surface restante consistant en la modification de la structure de l'immeuble, le curage et le désamiantage de l'immeuble, la dépose et le remplacement intégral des façades

Il ressort de l'extrait du procès-verbal 6670H de la commune de Grenoble que les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions à façade simple d'aspect très ordinaire, construites avec

Il ressort de l'extrait du procès-verbal 6670H de la commune de Grenoble que les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions à façade simple d'aspect très ordinaire, construites avec

annexes de dimensions plus faibles et des dégagements réduits avec la présence d'une salle d'eau d'une baignoire ou d'une douche ; les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions à façade

faible et la présence d'une salle d'eau et dans les immeubles récents d'une baignoire ou d'une douche ; les habitations de la catégorie 6 correspondent à des constructions d'aspect très ordinaire à façade