l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2001, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage, complicité d'escroquerie, d'abus de faiblesse et de tentatives

Camel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 15 décembre 1999, qui, les a condamnés, le premier pour tentative de vol avec arme et avec violences ayant entraîné la mort, vols

Jean Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2002, qui a confirmé un jugement l'ayant condamné, pour tentative d'escroquerie, à 5 000 francs d'amende

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 28 mai 1993, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour pressurage excessif, fausse déclaration de récolte et tentative

le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 9 juin 1995) de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, d'une part, la tentative

constitutif d'une faute, peu important à cet égard, tant l'ampleur de la manoeuvre que la personne pour laquelle elle est effectuée ; que la cour d'appel, pour refuser de qualifier de fautives les tentatives

jugement mais a ordonné la saisie sollicitée ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir ordonné la saisie de ses rémunérations, alors, selon le moyen, que la tentative

Pierre, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 10 décembre 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous les accusations de viol, tentatives

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1990 qui, pour tentative d'escroquerie et complicité, infractions à la législation sur les

de pénétration anale sur la personne de Y... et des tentatives pour se faire pratiquer des fellations, il a précisé qu'il ne l'avait jamais forcé ; qu'en se bornant à retenir que les propos de l'enfant

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 avril 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée du chef de tentative

Denis, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 12 avril 1991, qui les a condamnés, le premier à 18 ans de réclusion criminelle pour vols qualifiés, tentative de vol qualifié

Laurence, épouse Z..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 octobre 1992, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises de l'YONNE sous l'accusation de tentative

François, contre l'arrêt de cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, pour recel, complicité de vols aggravés et complicité de tentative de vol aggravé, l'a

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 25 octobre 1994, qui, sous l'accusation de tentative de viol aggravé, en état de récidive légale, et pour délits

dont les conducteurs s'invectivaient, que spécialement l'un d'eux Alain Y... appelait à l'aide, que mis en présence, des deux antagonistes, il avait constaté encore l'énervement extrême de X..., qui tentait

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, du 10 février 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-VIENNE sous l'accusation de viols aggravés et tentatives

les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 29 octobre 1997, qui, pour tentative