Codes de loi français

Article Annexe 1

les principales technologies clés, les différentes solutions d'amélioration de la performance énergétique d'un bâtiment, leurs interfaces. 2.1 : pour chaque technologie : Technologies abordées : (hors cas particulier de La Réunion) 7 h 00 2.2 : savoir

LEGIARTI000028272412

Savoir professionnel 1.

Article Annexe I

Aide à la pose d'un dispositif médical implantable (DMI) DÉTAIL SAVOIR-FAIRE Aide à la pose d'un dispositif médical implantable (DMI) Identifier les caractéristiques

Article L112-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

sportifs fondamentaux ; Au sens du présent article, les savoirs sportifs fondamentaux mentionnés au 9° désignent l'ensemble des connaissances, compétences et aptitudes susceptibles de permettre la pratique d'une activité physique ou sportive de manière

Article Annexe II

Objectifs Le diplôme de compétence en langue française professionnelle de premier niveau valide un savoir-faire fondé sur un savoir.

Article D142-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 34

Il s'appuie sur des principes éthiques et déontologiques, sur des savoirs universitaires en sciences sociales et humaines, sur les savoirs pratiques et théoriques des professionnels du travail social et les savoirs issus de l'expérience des personnes

Article Annexe Ib (suite)

ASSOCIÉS Connaissances L'entretien individuel d'évaluation L'analyse des performances d'une équipe Les objectifs de l'entretien individuel d'évaluation pour l'entreprise et pour le salarié .

Article Annexe 2

de formation, en rapport avec l'activité professionnelle ; - les savoirs et leur mode de transmission ; - l'évaluation des actions et des personnes.

Article L2242-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 26 > 22

où elle est implantée ; 5° Sur la mise en place de congés de mobilités dans les conditions prévues par les articles L. 1237-18 et suivants ; 6° Sur la formation et l'insertion durable des jeunes dans l'emploi, l'emploi des salariés âgés et la transmission

Article Annexe Ib

Savoir que (savoir passif).

Article 3

D'une attestation scolaire " savoir-nager " délivrée en application de l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation.

Article 4

et savoir-faire.

Article 6

Toute personne peut librement consulter le livre foncier et le registre des dépôts sur un ou plusieurs immeubles déterminés pour savoir si des données concernant ces immeubles sont enregistrées dans une commune, dans le ressort d'un bureau foncier.

Article R*424-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 55

Dans les cas prévus à l'article précédent, l'architecte des Bâtiments de France ou le préfet de région adresse copie de son avis ou de sa décision au demandeur et lui fait savoir qu'en conséquence il ne pourra pas se prévaloir d'un permis tacite.

Article R*771-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 84 > 29

Lorsque l'une des parties entend contester devant le Conseil d'Etat, à l'appui d'un appel ou d'un pourvoi en cassation formé contre la décision qui règle tout ou partie du litige, le refus de transmission d'une question prioritaire de constitutionnalité

Article Annexe Ib

ASSOCIÉS Connaissances L'entretien de vente en face à face La définition d'une réclamation et d'une objection .

Article Annexe 2

Savoir expliquer à un client le fonctionnement d'un CESI. Principes généraux et fonctionnement du cesi ; 1.3. Savoir expliquer à un client les différentes étapes administratives et techniques pour la mise en œuvre d'un CESI.

Article 4

Le répertoire des capacités, savoirs et savoir-faire caractéristiques de la formation figure en annexe II au présent arrêté.

Article 4

Le répertoire des capacités, savoirs et savoir-faire caractéristiques de la formation figure en annexe II au présent arrêté.

Article 16

La formation est construite à partir d'un référentiel qui formalise les objectifs attendus en termes de connaissances, savoirs et compétences visés. Les modalités d'évaluation des acquis des étudiants sont cohérentes avec ces objectifs.