assuré, alors qu'en affirmant que Jean-Philippe Y... était en toute logique son conducteur habituel puisqu'il était dans la nécessité de l'utiliser pour se rendre quotidiennement à son travail, qu'on voyait

demandes en paiement d'indemnités de licenciement, de préavis et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'après avoir constaté que le salarié se voyait

consignent les faits tels qu'observés par la plaignante et décrits plus haut ; que l'officier de police judiciaire a bien précisé, lors de son audition par le tribunal, qu'il a retranscrit ce qu'il voyait

Hippiques, il avait été demandé par le prévenu une autorisation de licenciement pour faute professionnelle qui fut refusée ; qu'ensuite le demandeur qui n'avait jamais cessé d'appartenir à la STH ne se voyait

motifs contradictoires ; "alors, d'autre part, que pour écarter la rétractation de la fillette, la cour d'appel a énoncé qu'elle s'expliquait par le fait qu'au moment de cette rétractation, A... voyait

155.337 euros au titre du bien propre constitué par les gains du loto en date du 24 décembre 2014'' ; qu'en retenant néanmoins, pour déclarer le juge aux affaires familiales compétent, que la requérante voyait

cette dernière de l'impossibilité d'occuper personnellement l'immeuble depuis la sommation jusqu'au 14 mars 2000, alors, selon le moyen : 1 / que l'acte de donation-partage stipulait que Mme Z... se voyait

[W] et se voyait attribuer une classification d'agent de maîtrise, de niveau V, soit celle attribuée au salarié ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen, la cour d'appel a violé l'article 455 du code

) et l'association Les Horizons verts, qui organise dans le cadre de la FN CIVAM des voyages d'études et des séjours touristiques, s'estimant victime de la part de la société D-Tour international, voyagiste

X... se voyait sous-traiter par la société Septam des opérations de câblage d'armoires électriques, tandis que la société Cera confiait à cette société la distribution de circuits imprimés dans le cadre

motifs que la constance avec laquelle, fût-ce avec son concours, il a été procédé à l'apurement méthodique des avoirs de Pierre X... alors que son état de santé s'était altéré à un point tel qu'il se voyait

Z..., qui, de son propre aveu, (alors qu'il "ne voyait rien") arrivait en sens inverse, à une vitesse de 70 à 80 kilomètres à l'heure, alors qu'elle était limitée, dans son sens de marche, à 60 kilomètres

tribunal de sa demande, la SPA avait fait valoir en appel que sa vocation à s'occuper et prendre soin des animaux ne lui interdisait nullement d'obtenir le remboursement des frais de garde lorsqu'elle se voyait

X..., qui du fait de cette restructuration se voyait retirer la plupart de ses responsabilités dans les domaines marketing, merchandising" ne pouvait, sans insuffisance de motif, estimer que ce changement

International", ce dont elle déduisait qu'on ne voyait pas par quel mécanisme cette dette de la personne morale aurait pu devenir une dette personnelle à elle-même ; qu'elle ajoutait que l'acte prétendait

X... se voyait contraint de rembourser une somme de 20 153,87 francs à cause d'une erreur de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis, le Tribunal n'a pas tiré les conséquences de

que, dès lors, la clause d'exclusion stipulée dans le contrat d'assurances avait vocation à s'appliquer quel que soit le lieu de l'accident de la circulation dont un client du voyagiste

sinistre, "le locataire indemnise lui-même le bailleur à concurrence de la valeur vénale du bien avant sinistre" ; qu'il y avait donc là matière à avantage excessif dans la mesure où le preneur se voyait

saisissaient, que la preuve d'un engagement portant sur une somme de plus de 200 000 francs pouvait être rapportée par tous moyens ; et alors, enfin, qu'il était soutenu dans les écritures d'appel qu'on ne voyait

X... versait aux débats le témoignage de Mme T... attestant qu'elle voyait régulièrement M.