MEMES DROITS, OBLIGATIONS ET PREROGATIVES QU'AUX PROFESSEURS TITULAIRES DE CHAIRES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ; 2° DECLARE LEGAUX LES ARRETES DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, EN DATE DU 8

B A, représenté par Me Mezghani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 mai 2025 par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le

A a commis une infraction, le 8 mai 2018, entraînant le retrait d'un point, qui lui sera restitué le 27 mai 2019.

X... a été engagé par la Société industrielle du Béton le 8 mai 2000 ; que le contrat de travail à durée indéterminée prend en compte son ancienneté à compter du 5 novembre 1997, date depuis laquelle il

Par un mémoire, enregistré le 8 mai 2025, M. B... déclare vouloir « procéder au classement sans suite de la procédure ». Vu les autres pièces du dossier.

A est fondé à demander l'annulation de la décision du 8 mai 2022 par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français.

N'ayant pas pu y voir sa fille, Pamela, le samedi 8 mai 2010, il déposait plainte contre son ex-épouse qui niait l'infraction, en faisant valoir que, par lettre du 4 mai 2010, dont elle produisait une

surseoie à statuer jusqu'à intervention du jugement de la juridiction pénale saisie par ailleurs ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 ; Vu le décret n° 81-482 du 8

A B et de tout occupant de son chef, au besoin avec le concours de la force publique, du logement n° 622 de la résidence universitaire " Hermitage " située place du 8 mai 1945 à Saint-Denis, de le libérer

mai au 23 juin 1952 et du 23 décembre 1953 au 8 mai 1954 : Considérant que Mlle X..., qui a souscrit le 8 mai 1952 un contrat au titre du personnel féminin des forces terrestres d'extrème-orient, s'est

Elle soutient que : - le bien situé 27 rue du 8 mai 1945 sur la commune de Bandol a fait l’objet d’un mandat de vente au profit de l’agence ORPI depuis le mois d’avril 2022 ; - il a été loué du mois

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT AU COURS DUQUEL PAILLET FUT BLESSE ET DONT DESCOS FUT RECONNU RESPONSABLE INTERVINT, LE 8 MAI 1964, UN JUGEMENT

Par un mémoire, enregistré le 8 mai 2025, M. A B déclare se désister de son instance. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Le 24 mai 2003, le gérant de la société a mis fin par lettre recommandée avec accusé de réception au contrat de travail de Sabine X... dans les termes suivants : " Par contrat en date du 8 mai 2003,

VU LA REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 8 MAI 1978 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 20 DECEMBRE 1978, PRESENTES POUR LA VILLE DE GRAULHET TARN

et de l'entreprise routière Colas à lui verser une indemnité provisionnelle de 20 000 F, en attendant de réparer la totalité des conséquences de l'accident de la circulation dont il a été victime le 8

S'agissant des infractions des 8 mai 2019, 4 juin 2019, 11 décembre 2020 et 2 août 2022 : 6.

B... a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 8 mai 2024 par lequel la préfète du Bas-Rhin l’a assigné à résidence.