Laurent B, demeurant ... ; M.

rg n° 20/00445 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 AOUT 2023 APPELANTE : Madame [S] [T] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

l'instance et à l'action appel sans objet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT

la CORSE DU SUD, avec faculté de délégation, - disant que l'autorité parentale est conjointe entre les parents, - disant que Madame Nathalie Y... reprendra l'usage de son nom, - disant que Jean Laurent

EN LA CAUSE DE : Madame [R] [L] [Adresse 1] Comparant par Maître Benoît PORTEU de LA MORANDIERE demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : M.C.E.D (SARL) [Adresse 2] Comparant par Maître Thierry-Laurent

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Véronique TOUCHARD-HIETTER, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 08564

Alexandre B... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT C... 26 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS C...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2007 MZ No2007 / 643 Rôle No 07 / 03171 Alexandre X...

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté CCC ARCHITECTURE [Adresse 2] représentée par Monsieur Jean-Pierre LAURENT, président, d'autre part, Par requête en date du 19/03/2026, le représentant du ministère public

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de M.

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan- Sarano et Goulet, avocat de Mme K et de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Z] [J] [C] [M] [R] [E] SAS MSB OBI SAS AQUALUX INTERNATIONAL SAS DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS Grosse délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Robert BUVAT Me Alexandra

EVESQUE, greffier lors du prononcé ENTRE : Madame [K] [L] épouse [E] demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Laurent GABET de la SELARL HMS JURIS, avocats au barreau de l’ESSONNE Monsieur [M

RCS de [Localité 7] sous le n° 393 560 941, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT

BNP PARIBAS AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Laurent GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES - #L0020 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK