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4 003 résultats pour « Ambroix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a5ac

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 24 novembre 2023, Madame [A] [U] a consulté le Docteur [Y] [J], oncologue à la SAS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL AMBROISE PARE HARTMANN (CMC AMBROISE PARE [G]).

Source officielle

Page 20 sur 201

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

61629f8035a5d4e0c2ddca80

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

La société La Redoute a appelé en garantie son fournisseur, la société de droit italien Ambrosi S.R.L. (ci-après la société Ambrosi S.R.L.). Cette procédure a abouti au jugement entrepris.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2001660_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

D E C I D E : Article 1er : L'Établissement français du sang est condamné à restituer la somme de 1 069,30 euros à la société Clinique Ambroise Paré.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100898

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

d'une durée de 15 ans et une seconde période d'amortissement de 10 ans, cette durée prévisionnelle étant susceptible soit d'une réduction sans limite soit d'un allongement dans la limite maximum de 5

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201063

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Arkéa (la banque) ; Attendu que pour écarter la créance de la banque, le jugement retient qu'en l'absence de production du décompte des sommes dues, des historiques des comptes et des tableaux d'amortissement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00552

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Leur transport maritime du port d'Ambarli (Turquie) à celui de Marseille (France) a été confié à la société Borchard Lines (la société Borchard), armateur, selon un connaissement émis par elle le 4 juillet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01263

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

L. 442-6 I du code de commerce ; 7°/ qu'est réparable le préjudice subi par la victime de la rupture brutale d'une relation commerciale établie consistant dans de la perte des investissements non amortis

Source officielle
CC

cr

61372600cd580146774222f0

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Y..., qui est lui-même impliqué, Carlo X... aurait présenté les faux documents à l'ABN Amro Bank qui ont permis l'escompte de la lettre de crédit sur les graines de tournesol et qu'il aurait partagé, avec

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01327_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la commune de Boulogne-Billancourt et de la SCI Ambroise Croizat sur le fondement des mêmes dispositions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2313006_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SCI Les Ambroises est rejetée.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

6642548f879c8a875bd432d4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

DE LAGE LANDEN LEASING Représentant : Me Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0624 C/ Monsieur [K] [H] Représentant : Me Francine TOUCHARD VONTRAT, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

613721e9cd580146773f8acd

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Centre Chirurgical Ambroise Paré, société à responsabilité limitée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10656

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 JUILLET 2023 L'association de gestion de l'institut médico-éducatif Ambroise

Source officielle
CC

cr

écembre 2016, qui, dans la procédure suiviec/Mme Christelle X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03198

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Ambroise Y..., du chef d'infractions aux dispositions du code de l'urbanisme, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 21 novembre 2017 où

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101099

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Y...et le Centre chirurgical Ambroise Paré aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007622091

Admin. suprême

23 janvier 1985

23 janvier 1985

DOIT ETRE REGARDEE COMME ETANT SUPERIEURE A QUINZE ANS ; QUE, PAR SUITE, CONTRAIREMENT A CE QU'ELLE SOUTIENT, LA SOCIETE "UNION CHAMPAGNE MALT" N'ETAIT PAS EN DROIT, AU REGARD DE LA LOI FISCALE, D'EN AMORTIR

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b6d9

Cassation

4 juillet 1973

4 juillet 1973

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 26 NOVEMBRE 1971), LA SOCIETE UNION MARITIME A CONCLU AVEC LA SOCIETE AMBRO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9245f

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

DELAGE ET CIE C/ Ambroise Y..., Patricia X... --------------------------- Rendue publiquement le douze mars deux mille quinze par M.

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 3 (contentieux)

671956311486831808a37f63

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

le 30 Juillet 1966 à [Localité 84] de nationalité Française [Adresse 53] [Localité 43] représentée par Maître Daniel GAUBOUR de la SELARL RDB ASSOCIES, avocats au barreau d’AMIENS substitué par Me Ambroise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523854_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

à l’hôpital Ambroise Paré de lui communiquer la totalité du dossier médical ; 3°) de mettre à la charge de l’hôpital Ambroise Paré la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l’article

Source officielle