AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 9 mai 2006

A1, 2,0L ; - AUDI A3, 1,6L et 2,0L ; - AUDI A4, 2,0L ; - AUDI A5, 2,0L ; - AUDI A5 CABRIO, 2,0L ; - AUDI A6 2005, 2,0L ; - AUDI A6 2011, 2,0L ; - AUDI TT, 2,0L ; - AUDI Q3, 2,0L ; -

(la banque), a consenti deux prêts notariés à deux sociétés civiles immobilières incluant le cautionnement solidaire, entre autres cautions et selon certaines proportions, de Mme Y... ; que le 1er août

AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 11 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AUBE

prévenu s'est enfermé dans une forme de déni, qu'il était encore titulaire d'un permis de conduire probatoire au jour de l'accident, que « les circonstances de commission de l'infraction analysées à l'aune

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 mai 2002

25 mai 2002 et recueillies lors des audiences ne permettent pas d'établir avec certitude que lors de la souscription du contrat en février 2002, Mustapha X... était le conducteur habituel du véhicule Audi

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 février 2003), que M.

88.18.077 formé par la société Nouvelles messageries de la presse parisienne, et n° 88.18.018 formé par la société Nouvelles messageries de la presse américaine, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon

Sica Domaine de la Motte, de Me Ricard, avocat du groupement d'intérêt économique Apro, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims 17 janvier 2001), que,

; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 19 octobre 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AUBE

En premier lieu, la requérante soutient qu'elle avait vocation à intégrer des postes de recherche et de développement au sein de grandes entreprises de l'image et que, dans ce domaine, le salaire médian

Ils organisent leurs enseignements au sein d'équipes pédagogiques dans tous les cursus universitaires et en liaison avec les milieux professionnels.

Ils organisent leurs enseignements au sein d'équipes pédagogiques dans tous les cursus universitaires et en liaison avec les milieux professionnels.

En premier lieu, la requérante soutient qu'elle avait vocation à intégrer des postes de recherche et de développement au sein de grandes entreprises de l'image et que, dans ce domaine, le salaire médian

Selon le demandeur, le véhicule a fait l’objet de travaux de mécanique réalisés par le défendeur.

1er février 2006, a été entendu sur des faits survenus les 19 et 20 avril 2006, dont ni le juge d'instruction ni les officiers de police judiciaire n'étaient saisis ; que ces faits étaient de nature, selon