CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

867 résultats pour « Avonture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2015783_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

par son dirigeant dans le magasin " PLANETE 33 ", situé à Versailles et spécialisé dans l'achat et la vente de bandes dessinées, de mangas, de disques vinyles ou d'objets dérivés de l'univers des Aventures

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

6685a6101d2b47a9d8ce0260

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

reconventionnel, Condamner [S] [J] et [C] [V] à restituer la somme de 1 289.06 euros que la SARL LES PISCINES DU FAUBOURG a réglé dans le cadre de l’exécution de l’accord transactionnel intervenu si d’aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00140

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Y... avait eu une aventure avec Mme Z... pendant ce stage ; que M. C... en voulait beaucoup à M. Y... ; qu'à de nombreuses reprises, il avait dit à M. F... que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd966d27c94e55257ad31ee

Appel

7 février 2020

7 février 2020

merci pour ta confiance, je suis très content de cette nouvelle expérience et aventure!

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb43395a1eaf2115ec0b36

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

rues, 80 gauras et 40 sauges) ; ' en zone 3d (entre chaussée et terrain 28 supérieur clôturé), absence du gazon sur 70 m² environ ; ' en zone 4b (sud de la partie N-O : accès au terrain d'aventures

Source officielle
CA

Chambre sociale

626a2f6a71469e057d789aee

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

L'aventure est terminée mais c'est pour mieux lancer notre activité...', donnant les coordonnées de '[Courriel 2]' avec des coordonnées téléphoniques, un descriptif des activités proposées, portant sur

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603770d9208acb4d1879d42c

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

[Z] [O], en conséquence, et si d'aventure la cour reformait la décision des premiers Juges, et devait considérer que le solde du capital décès revenait à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301121

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Si d'aventure ce paiement avait été réellement effectué, le syndic le prendrait en compte.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201395

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Le commandement de payer aux fins de saisie apparaît donc bon et valable étant précisé que si d'aventure une inexactitude entachait la signature de l'huissier instrumentaire, il s'agirait d'un vice de

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f4140b4e0040aa3735c45b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

PHL HORIZON a créé un site “www.festivalcampingcar.com” pour promouvoir un événement et invite les amateurs de camping-cars à découvrir l’aventure au [8] Camping-Car et Vans à [Localité 6] : « Bienvenue

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67a3b8f97fb573af31602995

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

mémoire récapitulatif que : - avant dire droit, que Madame [F] [D] soit désignée à nouveau aux fins de compléter sa mission et de dire si la valeur locative qu’elle a fixé pour le bail renouvelé, si d’aventure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06350

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

lettre retrouvée sur son ordinateur qui démontre au contraire l'implication de l'intéressé dans le projet d'importation mis en place, les explications de ce dernier selon lesquelles il avait « soif d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61631525e03efc4516bd2e5c

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [H] et [A] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61631528e03efc4516bd2e7a

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [V] et [W] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad00

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

X... cherchait l' aventure ; Que ce comportement était devenu notoire dans le magasin ; Attendu que ces seuls faits, sans qu' il soit nécessaire d' examiner l' emprunt d' argent à un collègue et des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b49b

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

autant il fait état de ses relations puissantes dans la haute société roumaine et que la presse de ce pays le présente comme un personnage influent et très en vue dont les faits et gestes comme les aventures

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C110001

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

déterminé, installé entre lui et son épouse ou entre lui et le liquidateur judiciaire ou entre lui et son banquier, mais tendait seulement "à faire constater qu'il était exposé à certains risques si d'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00507

Cassation

7 mars 2012

7 mars 2012

./ Je voulais te dire également ma sincère déception de t'avoir fait miroiter une autre aventure, de t'avoir donné envie de venir au Stade Toulousain sans que cela se fasse. Je n'en suis pas fier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00622

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

juridiction la liste des créanciers comprenant les sociétés Régie 1 et EPR TV, qui ont respectivement perçu les sommes de 39 101,05 F et de 71 854,18 F ; Considérant, sans qu'il soit utile de s'aventurer

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Yannick X

61372572cd5801467741dcd0

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

correctionnelle, en date du 10 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre Yannick X... du chef de complicité de dégradation volontaire de la propriété immobilière d'autrui et contre l'association TOP AVENTURE

Source officielle

Page 20 sur 44

← PrécédentSuivant →