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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 2e Chambre
DTA_2015783_20230718
18 juillet 2023
par son dirigeant dans le magasin " PLANETE 33 ", situé à Versailles et spécialisé dans l'achat et la vente de bandes dessinées, de mangas, de disques vinyles ou d'objets dérivés de l'univers des Aventures
7eme chambre-Proc orales
6685a6101d2b47a9d8ce0260
1 juillet 2024
reconventionnel, Condamner [S] [J] et [C] [V] à restituer la somme de 1 289.06 euros que la SARL LES PISCINES DU FAUBOURG a réglé dans le cadre de l’exécution de l’accord transactionnel intervenu si d’aventure
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00140
31 janvier 2018
Y... avait eu une aventure avec Mme Z... pendant ce stage ; que M. C... en voulait beaucoup à M. Y... ; qu'à de nombreuses reprises, il avait dit à M. F... que M.
Chambre 4-3
5fd966d27c94e55257ad31ee
7 février 2020
merci pour ta confiance, je suis très content de cette nouvelle expérience et aventure!
Chambre 1-4
5fdb43395a1eaf2115ec0b36
28 mars 2019
rues, 80 gauras et 40 sauges) ; ' en zone 3d (entre chaussée et terrain 28 supérieur clôturé), absence du gazon sur 70 m² environ ; ' en zone 4b (sud de la partie N-O : accès au terrain d'aventures
Chambre sociale
626a2f6a71469e057d789aee
27 avril 2022
L'aventure est terminée mais c'est pour mieux lancer notre activité...', donnant les coordonnées de '[Courriel 2]' avec des coordonnées téléphoniques, un descriptif des activités proposées, portant sur
1ère chambre civile B
603770d9208acb4d1879d42c
24 mars 2015
[Z] [O], en conséquence, et si d'aventure la cour reformait la décision des premiers Juges, et devait considérer que le solde du capital décès revenait à M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301121
20 octobre 2016
Si d'aventure ce paiement avait été réellement effectué, le syndic le prendrait en compte.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201395
22 septembre 2016
Le commandement de payer aux fins de saisie apparaît donc bon et valable étant précisé que si d'aventure une inexactitude entachait la signature de l'huissier instrumentaire, il s'agirait d'un vice de
REFERES 1ère Section
67f4140b4e0040aa3735c45b
7 avril 2025
PHL HORIZON a créé un site “www.festivalcampingcar.com” pour promouvoir un événement et invite les amateurs de camping-cars à découvrir l’aventure au [8] Camping-Car et Vans à [Localité 6] : « Bienvenue
Loyers Commerciaux
67a3b8f97fb573af31602995
7 janvier 2025
mémoire récapitulatif que : - avant dire droit, que Madame [F] [D] soit désignée à nouveau aux fins de compléter sa mission et de dire si la valeur locative qu’elle a fixé pour le bail renouvelé, si d’aventure
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06350
27 janvier 2016
lettre retrouvée sur son ordinateur qui démontre au contraire l'implication de l'intéressé dans le projet d'importation mis en place, les explications de ce dernier selon lesquelles il avait « soif d'aventure
Pôle 2 - Chambre 7
61631525e03efc4516bd2e5c
11 janvier 2012
2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [H] et [A] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures
61631528e03efc4516bd2e7a
2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [V] et [W] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures
Cour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad00
26 octobre 2007
X... cherchait l' aventure ; Que ce comportement était devenu notoire dans le magasin ; Attendu que ces seuls faits, sans qu' il soit nécessaire d' examiner l' emprunt d' argent à un collègue et des
6253ca89bd3db21cbdd8b49b
1 avril 2008
autant il fait état de ses relations puissantes dans la haute société roumaine et que la presse de ce pays le présente comme un personnage influent et très en vue dont les faits et gestes comme les aventures
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C110001
14 janvier 2015
déterminé, installé entre lui et son épouse ou entre lui et le liquidateur judiciaire ou entre lui et son banquier, mais tendait seulement "à faire constater qu'il était exposé à certains risques si d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00507
7 mars 2012
./ Je voulais te dire également ma sincère déception de t'avoir fait miroiter une autre aventure, de t'avoir donné envie de venir au Stade Toulousain sans que cela se fasse. Je n'en suis pas fier.
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00622
23 juin 2009
juridiction la liste des créanciers comprenant les sociétés Régie 1 et EPR TV, qui ont respectivement perçu les sommes de 39 101,05 F et de 71 854,18 F ; Considérant, sans qu'il soit utile de s'aventurer
édure suiviec/Yannick X
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15 novembre 1995
correctionnelle, en date du 10 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre Yannick X... du chef de complicité de dégradation volontaire de la propriété immobilière d'autrui et contre l'association TOP AVENTURE
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