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476 résultats pour « Boajardi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2300257_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

A, - les observations de Me Boiardi, avocate désignée d'office, représentant M.

Source officielle

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CC

cr

613725d1cd58014677420bb4

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

disques compacts sans l'autorisation des artistes-interprètes et sans versement de la rémunération due à ces derniers ; "aux motifs propres qu'il résulte de la procédure que Philippe B..., Denis bombardier

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01003_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

l'incendie dès lors que les contraintes techniques énoncées par le service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales mettent en évidence une restriction des moyens par avion bombardier

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc38ab253a8400fb159

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

- Perspectives 2021 : - Pour 2021 et au-delà, nos programmes aéronautiques baisseront d'au moins 30 % en moyenne du fait de la baisse des cadences Airbus (celles d'ex-bombardier étant moins forte),

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00287_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

largeur projetée de 6 mètres, présentant une emprise de 600 m², ainsi qu'un bassin et deux bacs-tampons disposés en pourtour d'une aire aménagée de 1 456 m², dédiée à l'atterrissage d'hélicoptères bombardiers

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65a8d588e12c85000874b004

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

SERIS SURETE MIDI SECURITE Profession activité : Activités de sécurité privée [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b20f92c4cf860008dff5e2

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

SERIS SURETE MIDI SECURITE Profession activité : Activités de sécurité privée [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 COMPOSITION DE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2203526_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2022, la société GTM Normandie Centre, représentée Me Isabelle Bonardi, ne s'oppose pas à la demande d'expertise, formule toutes protestations et réserves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2c

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

. ******* EXPOSE DU LITIGE La société élevage avicole de la bohardière devenue la sas GRELIER FRANCE ACCOUVEUR, a pour activité l'accouvage de poussins, l'élevage et la vente d'oeufs à couver

Source officielle
TA

Président 7 : Mme SPECHT - R. 222-13

DTA_2004647_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

lors que l'évaluateur a mentionné que les objectifs techniques étaient globalement atteints ; les faits retenus de retard dans les prises de décisions ne sont pas établis, l'objectif du chantier " Botardière

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2400553_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Boiardi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2401597_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Marc, - les observations de Me Boiardi, avocate désignée d'office, représentant M. A, présent, assisté de M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

62e3790ff18708e2e904b00a

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

La société JetMagic LTD exerce une activité « d'entreprise, transports et entreposage » et son site internet « www.JetMagic.com » précise que elle gère et exploite une flotte d'avions Boeing, Bombardier

Source officielle
CA

1re chambre civile

62e37910f18708e2e904b00c

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

La société JetMagic LTD exerce une activité « d'entreprise, transports et entreposage » et son site internet « www.JetMagic.com » précise qu'elle gère et exploite une flotte d'avions Boeing, Bombardier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fca6a6f6e343654a0d1268e

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée par Me Julia BOMBARDIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

600fe7537e8d838c0aed71dc

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée par Me Julia BOMBARDIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162677d12fe6a3e85a6c797

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

ARTOIS a confié de nombreux travaux à la SARL ARTOIS USINAGE qui ont été régulièrement facturés par la seconde à la première, seule société référencée auprès des donneurs d'ordres comme les sociétés BOMBARDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5c

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00750 ARRÊT DU 13 Janvier 2015 APPELANTE : La SAS NEXTIRAONE FRANCE 10 rue de la Paix 75002 PARIS non comparante-représentée par Maître Mathieu BONARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6350e50a42150aadff23dcaa

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

SERIS SECURITY [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68e8949bd8f6cc6d55dd3eba

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CONCEPTION ET INSTALLATION EN SECURITE ELECTRIQUE (C.I.S.E) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 COMPOSITION DE LA COUR :

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