Monsieur [A] [M] domicilié : chez Madame [W] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Jessica CHEVALIER, Avocat, #R0241 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Sixtine GUESPEREAU LE GREFFIER Lisa ROSSIGNOL

application des articles L 3211-12-1 et suivants du code da la santé publique Affaire : [B] [P] - PREFETE DES [Localité 7] CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [Localité 10] Nous, Dominique ROSSIGNOL

d'inscription au répertoire général N° RG 26/00244 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JJ7M Décision déférée ordonnance rendue le 27 JANVIER 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Tarbes, Nous, Dominique ROSSIGNOL

d'inscription au répertoire général N° RG 26/00243 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JJ7K Décision déférée ordonnance rendue le 27 JANVIER 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Tarbes, Nous, Dominique ROSSIGNOL

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 12 février 2020, le 18 février 2022 et le 18 mars 2022, la société anonyme (SA) La Poste, représentée par Me Rossignol, demande

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bodet, dont le siège est sis à Trementines (Maine-et-Loire

Rossignol, 91270 Vigneux-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit : 1 / de M.

TRAVAIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, DENATURATION DU REGLEMENT INTERIEUR ; ATTENDU QUE PIOT, OUVRIER AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME ROSSIGNOL

[E] [C] né le 02 Novembre 1983 à LAGNY SUR MARNE (77400) demeurant MAS SORBIEER DES OISELEURS - 60 rue des Rossignols - 77320 LA FERTE GAUCHER actuellement hospitalisé au centre hospitalier de COULOMMIERS

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société SYLVAGREG [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Pierre-yves ROSSIGNOL

Rossignol, s'est fondé uniquement sur le rapport établi le 19 mai 1989 par le directeur du centre social, selon lequel l'intéressé, s'il a assuré de manière satisfaisante la mise en place et la gestion

Rossignol assesseurs ; Attendu que par ordonnance du premier président de la cour d'appel de Riom du 13 septembre 1989, Mme Farinelli, juge au tribunal de grande instance de ClermontFerrand, a été régulièrement

B..., représenté par Me Rossignol-Infante, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre à la commune de Saint-Georges-de-Didonne de prendre les mesures de régularisation permettant de faire cesser l’illicéité

G C, représentés par Me Guillaume Rossignol-Infante, demandent au tribunal : - d'annuler le point 13 de la délibération du 23 juin 2022 du conseil municipal de Saint-Georges-de-Didonne relatif au renouvellement

AGENCE SOLEIL Sise [Adresse 1] Représentée par Me Amandine ROSSIGNOL de la SARL AMANDINE DALIER ROSSIGNOL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11

ROSSIGNOL, en application des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de

Minute n° 24/ N° RG 24/00503 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2JD 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX Me Zargha DE ABREU la SCP MAATEIS la SELARL ROSSIGNOL

Rossignol pour la représenter et en avait dûment informé le tribunal.

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit suisse Sofiseb SA (la société Sofiseb SA), a été créée en 1984 par la Société financière industrielle service exploitation Bonnet

application des articles L 3211-12-1 et suivants du code da la santé publique Affaire : [L] [S] C/ Association A.S.F.A , LE PREFET DES PA, CENTRE HOSPITALIER DES [7] Nous, Dominique ROSSIGNOL