C..., la SA Pierre A... et Associés, et la SARL Capfun-France Location, représentés par la Selarl Roche Bousquet ont été enregistrées le 18 novembre 2025 et communiquées.

AINSI JUGÉ PRONONCÉ ET SIGNÉ par Mélanie PETIT-DELAMARE, JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, assistée de Aurore BOSQUET, Greffier, à l’audience du JEUDI TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ.

A s'est vu assigner des suppléments d'impôt sur le revenu à raison, au titre de l'année 1990, de distributions occultes par la société à responsabilité limitée galerie Bosquet dont il était associé, résultant

requérants ont demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler les arrêtés du 6 mars 2015 par lesquels le préfet de la région Picardie a délivré à la société Les Royeux Energies et à la société Le Haut-Bosquet

[E] [I], prise en la personne de Monsieur [C] [E] [I] gérant, représentée par Me Annabelle BOUSQUET, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ; tendant à être autorisée à assigner à jour fixe dans l'instance

MACIF Représentant : Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Intimées Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté

DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE BABY, ASSURE A LA MUTUELLE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE (MACIF) AYANT ETE PAR UNE PRECEDENTE DECISION RECONNU ENTIEREMENT RESPONSABLE DU DECES ACCIDENTEL DE BOUSQUET

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mars 2023, la société Domaine des Guifettes, représentée par Me Bousquet, demande au tribunal : 1°) de condamner le département de la Vendée

A B, par Me Bousquet, avocat, contre l'ordonnance n°2208927 du 30 novembre 2022 par laquelle la juge des référés du tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant à ordonner la suspension

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 août 2024, la société civile de construction vente (SCCV) Coulommiers 130 Rebais, représentée par Me Bousquet, demande au tribunal : 1°

Au cours de cette période, ce groupe dont la société HOLDOR est la HOLDING a connu des modifications résultant du rachat de la société BOUQUET D'OR dont l'objet était la fabrication de chocolats décidé

Z..., par l'entremise de la société Nantes conseil immobilier, un appartement moyennant le versement d'un bouquet de 34 550 euros et le service d'une rente viagère annuelle de 4 200 euros avec indexation

Franck Y... dit BOCQUET demeurant ... ; M.

[W] est ainsi rédigée :' (...) vous avez, à ce jour, la responsabilité de la plate-forme de fabrication et d'expédition de bouquets.

2009, dit notamment que la première a commis une faute envers la seconde en ce qui concerne l'engagement pris vis-à-vis de celle-ci pour l'éventualité d'une diffusion de l'offre Canal plus Maurice Le Bouquet

de base à l'indexation du prix de vente, d'autre part, à condamner les époux Y... à l'exécution de l'accord ainsi modifié, enfin, et en cas d'inexécution, à condamner les acquéreurs au paiement du « bouquet

* * Suivant acte authentique du 4 mars 2010, Mme [A] [Q] veuve [A] a vendu à M. et Mme [R] un bien immobilier situé [Adresse 3]) moyennant un prix de 210.000 € dont 60.000 € payables comptant (bouquet

Vu la requête enregistrée le 19juillet 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Conni LARSEN-BOCQUET, demeurant Résidence Marseilleveyre II. Bât.

Française [Adresse 3] [Localité 5] Aide juridictionnelle totale N° 62119/2023/7784 du 5 décembre 2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6] représentée par Maître Christine BOUQUET-WATTEZ

de la commune de Bosquel.