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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
64a9001703029105dbedc3b7
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le 10 mars 2023, l'ensemble du cheptel soit 432 bovins étaient retirés et confiés à la Fondation Brigitte Bardot, seul trois bovins inapprochables ont dû être abattus sur place. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68b
20 octobre 2005
20 octobre 2005
Les époux X... ont interjeté appel contre Brigitte B... le 27 avril 2005.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f913cdc6046d473ab071
15 avril 2025
15 avril 2025
l'audience de ce jour, Attendu que La SARL CENTRAL'GARAGE DU GIER et Monsieur [D] [I] se sont désistés de leur instance ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; PAR CES MOTIFS Nous, Madame Brigitte
Source officielleChambre civile TGI
64c0b922a67f3dd969e550d1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
[Adresse 6] au capital de 1.700.000 € [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Brigitte MAURO de la SELARL BRIGITTE MAURO - BÉATRICE FONTAINE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3e
3 juillet 2007
3 juillet 2007
qui en ont délibéré Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008194169
10 mai 2004
10 mai 2004
; la FONDATION BRIGITTE BARDOT demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 4 février 2003 du ministre de l'écologie et du développement durable relatif à la chasse des
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008194175
10 mai 2004
10 mai 2004
; la FONDATION BRIGITTE BARDOT demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 4 février 2003 du ministre de l'écologie et du développement durable relatif à la chasse de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6711fae17603bf88a18849ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La Fondation Brigitte Bardot a constitué avocat mais n'a pas conclu. L'ordonnance de clôture a été prononcée le 29 mai 2024.
Source officielle11e Chambre A
603492ec87a4417fbfcf1f3d
15 novembre 2016
15 novembre 2016
NOVEMBRE 2016 N° 2016/ 524 Rôle N° 15/16484 SARL LE CAP D'AIL C/ [U] [N] [M] [N] née [I] Grosse délivrée le : à : Me René SCHILEO Me Yves BRUGIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f0
26 juin 2014
26 juin 2014
. : 13/ 38 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Avril 2013 par le Tribunal du travail de NOUMEA (RG no : F 12/ 34) Saisine de la cour : 30 Avril 2013 APPELANTE Mme Brigida X...née le
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b6
16 avril 2015
16 avril 2015
NÎMES Représentée par Me Christine BAUDON de la SCP BILLY-BOISSIER-BAUDON, Plaidant, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉS : Monsieur Ricardo Ricardo X..., assisté de sa curatrice Mme Brigitte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210059
24 janvier 2019
24 janvier 2019
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Brigitte
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301104
29 septembre 2009
29 septembre 2009
X..., Mme Andrée Y..., veuve X... et Mme Françoise X..., épouse Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, Mme Brigitte X..., Mme Andrée Y..., veuve X... et
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4bdf5
1 février 1990
1 février 1990
Brigitte, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 1989, qui, pour vente directe de substances vénéneuses, sans transcription sur le livre-registre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300604
2 juin 2015
2 juin 2015
en léger retrait sur le fonds Brigitte Y... entre des points E F G H d'un plan dressé par l'expert, alors qu'il aurait dû être construit en ligne directe le long de la limite séparative entre les points
Source officielleTrib. de Commerce
69e0b2b7cdc6046d476f684d
14 avril 2026
14 avril 2026
par elle exposés, dont frais de Greffe taxés et liquidés à 36,74 € TTC restant à la charge de La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne ; Ainsi fait et prononcé par nous, Madame Brigitte
Source officielleTrib. de Commerce
69e0b2c1cdc6046d476f6933
14 avril 2026
14 avril 2026
par elle exposés, dont frais de Greffe taxés et liquidés à 36,74 € TTC restant à la charge de La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne ; Ainsi fait et prononcé par nous, Madame Brigitte
Source officielleTrib. de Commerce
69b0fa48cdc6046d473ac45a
15 avril 2025
15 avril 2025
CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne s'est désistée de son instance au motif que la dette a été soldée ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; PAR CES MOTIFS Nous, Madame Brigitte
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50419
4 mars 2026
4 mars 2026
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2a
6 décembre 2011
6 décembre 2011
FOSSES représenté par la SCP JEAN PHILIPPE AUTIER (avoués à la Cour) assisté de Me Michaël DAHAN (avocat au barreau de PARIS), toque : E 31 DÉFENDEURS EN INTERPRÉTATION INTIMES Madame Brigitte
Source officiellePage 20 sur 666