Thierry Brunier, demeurant 38, rue des Rousselin, 95240 Cormeilles-en-Parisis, 20 / de M.

12/02/1932 Marradi (FI)   Maria DE ROSE heir of Silvio DE ROSE 10/12/1959 Cosenza   Ottavio DE ROSE heir of Silvio DE ROSE 08/08/1964 Cosenza   Giorgia FALANGA heir of Lorenzo FALANGA 19

Bruno NARDONE 10/03/1943 12. Giovanni PESCE 27/11/1936 13. Nando PRATI 21/07/1935 14. Ciro RUOCCO 04/09/1953 15. Antonio SELVA 20/07/1936 16.

Moricca, le professeur Francesco Bruno s'est rendu à la prison de Regina Coeli afin de procéder à un examen psychiatrique [du requérant]   ; que, à l'issue de cet examen, le professeur Bruno concluait

Bruno B..., demeurant 18, place des Halles, 72240 Conlie, 7 / de Mme Claudine A..., épouse L..., demeurant ..., 8 / de M.

RETRAIT DU ROLE AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 22/00522 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OCDO SCS [6] C/ [9] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social

DBV3-V-B7H-WBGV jonction avec RG 23/05867 Du 07 AOUT 2023 ORDONNANCE LE SEPT AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Rose

... 94400 VITRY SUR SEINE comparant en personne, assisté de Me Jean-luc GUETTA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1184 INTIMEE SARL RIVA ROSA 3 avenue Jean Jaurès 94240 L'HAY LES ROSES

Formation paritaire de FORT DE FRANCE, du 21 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 20/00427 APPELANTE : Association CENTRE DENTAIRE [5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mark BRUNO

nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, plaidant par Me Bruno

GARAGE CEZANNE GROSSES délivrées le à Maître Olivier TARI de la SCP BBLM, avocats au barreau de MARSEILLE à Maître Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE

      sur la requête N° 17736/91                       présentée par Bruno

Rôle N° RG 19/08402 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKIL EARL [B] [I] C/ EARL FRAUNIE PLANTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Bruno

#xa0;                      SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête N° 33992/96 présentée par Bruno

Bruno, R... Joseph, S... Jean-Louis, T... Michel, U... Pierre, V... Jean-Pierre, W... Christian, XX... Laurent, YY... Philippe, ZZ... Bernard, AA... André, BB...

Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

STS BAS FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU VAR CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DU VAR Bruno Y... Z...

Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M. Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 30 avril 2024.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que Monsieur Bruno Y... a commis une faute qui réduit de 10 % son droit à indemnisation et d'AVOIR condamné in solidum la SARL

Lizza, avocat à Rome. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora, et son coagent, M. G. Mauro Pellegrini.