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558 résultats pour « COLOMBIE Bernard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2203727_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A était inscrit en licence de physique-chimie-sciences pour l'ingénieur (PCSI) à l'Université Claude Bernard - Lyon I mais a été ajourné à l'issue du premier semestre.

Source officielle
CC

civ3

613721a2cd580146773f570c

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

siège social est sis à Paris (15e), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 14°/ de la société Molino et Ronthi, dont le siège social est sis à Colombes

Source officielle
CC

civ2

61372412cd58014677411dee

Cassation

18 décembre 2003

18 décembre 2003

, dont le siège est 20, avenue Jean Calvet, BP 16, 81601 Gaillac, 34 / la société Immobilier 79, dont le siège est 15, boulevard de la Meilleraye, 79200 Parthenay, 35 / la société Immobilier Colombier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928f6

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

SA COLGATE PALMOLIVE 60 Avenue de l'europe 92270 BOIS COLOMBES Non comparante. Non représentée. INTIMÉS SOCIETE J. DE VERTEUIL & W.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd9200a

Appel

12 février 2015

12 février 2015

.-92270 BOIS-COLOMBES Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007830705

Admin. suprême

12 juin 1992

12 juin 1992

Bernard XF..., pharmacien, demeurant 18 Place des Cordeliers, (07100) Annonay ; - M. Jean Truscello, pharmacien, demeurant Les Allues Dessus, (73250) Saint-Pierre d'Albigny ; - M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae58eccdc6046d47012302

Commerce

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Rôle n° 2024J205 ENTRE - Maître [N] [T], liquidateur judiciaire de la SARL AMENAGEMENT INTERIEUR [U] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alain COLLOMB REY avocat - [Adresse 6]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f54a

Appel

30 avril 2012

30 avril 2012

Frederic FANFANT de la SELARL EXCELEGIS (TOQUE 67) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie-Louise Y... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Me TACITA substituant Me Marie-Claude COLOMBO

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300743

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2602801_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

nuits, puis en qualité de mère isolée, séparée depuis le mois de janvier 2025, par les services du conseil départemental de la Haute-Garonne du 21 juillet 2025 au 23 mars 2026 dans un hôtel situé à Colomiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... RODRIGUESc/SOCIETE AUTOMOBILES BERNARD Y

6253ca3dbd3db21cbdd8a6ca

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

RODRIGUES c/ SOCIETE AUTOMOBILES BERNARD Y... SOCIETE GENERAL Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa9

Appel

2 février 2015

2 février 2015

.-23320 FLEURAT représenté par Me Maria COLOMB-AUDRAS, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 19 FEVRIER 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Brigitte, Gisèle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300219

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société A D-Trezel, de la SCP Alain Bénabent, avocat

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008049574

Admin. suprême

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Bernard X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c034

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

04 / 07 / 2008 ARRÊT No No RG : 07 / 03144 PC / CS Décision déférée du 04 Juin 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-03 / 00806 GRIMAUT Nicole Jean Bernard A...

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Bernard Lucas, demeurant 7, rue de Strasbourg, 92700 Colombes, 23 / de M. Luc Callewaert, demeurant 55, avenue de Rebais, 77120 Coulommiers, 24 / de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207057_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

passé des tests d'orientation en septembre et octobre 2019 et a pu intégrer la section MOdule d'Alphabétisation et de Pré-professionnalisation (MODAP) du lycée professionnel Daniel Balavoine de Bois-Colombes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300507

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

Les sociétés Axima, Inox Color, Van Santen, MAF, ainsi que la société Bernard et Nicolas Soinne, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Marie et François Delhay, ont été appelées en intervention

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007831203

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Bernard U..., domicilié en cette qualité en l'hôtel de ville de Bègles (33130), par la VILLE DU HAVRE, représentée par son maire en exercice, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jacques C

6137256ccd5801467741d953

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Bernard, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 7 avril 1995, qui, dans la procédure suivie contre Jacques C..., pour homicide involontaire, l'a relaxé

Source officielle

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