Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100274
13 mars 2008
13 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Camille X... de ce qu'elle se désiste de son pourvoi ; Attendu que M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494524.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474151.20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489460.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232e
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Didier, Camille Y...
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6e03029105dbedc23a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Monsieur [C] [L] né le 21 Août 1979 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Camille
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008138725
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Camille D, demeurant ..., à ... ; Mme Fédora E, demeurant ..., à ... ; Mme Nicolle F, demeurant ..., à ... ; Mme Christiane G, demeurant ..., à ... ; M. Olivier H, demeurant ... à ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2410564_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, représenté par Me Camille Doré, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, en application de l'article L. 521
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162af1a9547460d26ddb6b9
31 janvier 2013
31 janvier 2013
APPELANTS ET INTIMES Madame [P] [S] veuve [M] [Adresse 7] [Localité 12] comparant en personne, assistée de Me Jean-Paul TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0304 substitué par Me Camille
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300090
18 janvier 2011
18 janvier 2011
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux conseils pour les sociétés Bitupac et JB Le Caill Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir validé le congé donné
Source officiellecomm
6079d3339ba5988459c57e64
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 novembre 1988), que, par contrat d'agent commercial du 3 septembre 1980, la société Eralu a donné mandat à la Société de
Source officiellecr
6079a8569ba5988459c4cc62
21 novembre 1991
21 novembre 1991
Extra Mild et Camel Mild dont les emblèmes déposés sont presque les mêmes pour les deux produits, ont été à tort déclarés conformes à la loi par les premiers juges ; que la Cour observe, en effet, que
Source officielleChambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO
69c804b4cdc6046d474d68ab
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE. Ministère public : M. Amaury LACOTE.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489205.20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bouthors, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02360
25 novembre 2009
25 novembre 2009
HABITAT ; que cependant, si CAMIF HABITAT, qui a développé un réseau national, paraissait imposer un corpus de procédures précises aux architectes agréés comme Centre CAMIF HABITAT, il ne résulte pas
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008129006
30 septembre 2002
30 septembre 2002
Camille X..., ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201288
2 octobre 2008
2 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Mutuelle assurance des instituteurs de France et à la société Camif catalogues de ce qu'elles se désistent de
Source officielleSection du Contentieux
CETAT:CETATEXT000008243491
17 novembre 2006
17 novembre 2006
Si des observations sont formulées par le vérificateur, il en est donné connaissance à l'entreprise (...) » ; qu'il résulte de l'instruction que la CCAMIP a, conformément à ces dispositions, adressé le
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bb
13 septembre 2016
13 septembre 2016
représenté par Me Marie-Camille PEPRATX-NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE-CAMILLE PEPRATX-NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100855
8 juillet 2009
8 juillet 2009
; qu'en décidant que l'état structurel des biens donnés n'avait pas été modifié et qu'il n'y avait pas lieu de déduire de la valeur des parts données au jour du décès de Mme Y..., épouse X... le passif
Source officiellePage 20 sur 326