Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
673ce1836e12b8bd1e94a6ca
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 10 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine
Source officielleJCP
673ce1856e12b8bd1e94a716
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 10 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine
Source officielleJCP
673ce1c26e12b8bd1e94aa28
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 03 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Chelbia HADDAD, Greffier
Source officielleJCP
673ce1c36e12b8bd1e94aa43
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 03 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Chelbia HADDAD, Greffier
Source officielleJCP
66c8cfdc01163291db9929e4
1 février 2024
1 février 2024
CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 01 Février 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine
Source officielleJCP
66c8cfe601163291db992bed
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Sylvie DEHAUDT, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine
Source officielleJCP
65f8917443785a0593a4f5fb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH
Source officielleJCP
664ce324f554ad215992ce74
25 janvier 2024
25 janvier 2024
, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 25 Janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH
Source officielleJCP
6654cc21f31ecb9d9326b2c6
11 avril 2024
11 avril 2024
CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Avril 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine
Source officielleJCP
6654cc25f31ecb9d9326b34e
11 avril 2024
11 avril 2024
CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Avril 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine
Source officielleJCP
66561d61f76bcc1332cf28cf
18 avril 2024
18 avril 2024
, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 18 Avril 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH
Source officielleJCP
66561da0f76bcc1332cf2bd4
18 avril 2024
18 avril 2024
CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 18 Avril 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30b
15 mai 2008
15 mai 2008
COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la mise en état de la 1ère chambre section B de cette cour en date
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f27
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Ordonnance Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 13 Septembre 2013, enregistrée sous le no F 13/ 01274 ARRÊT DU 14 Janvier 2014 APPELANT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01923
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Jean-François X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 3 avril 2018, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile
Source officielleciv2
61372672cd58014677425a1b
8 février 2007
8 février 2007
André X... et de Mmes Y..., Brigitte, Catherine et Marie-Pierre X... (les consorts X...), par M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a0ea395cdc6046d4766dccb
20 mai 2026
20 mai 2026
TIVOLI MAISON ARTISANALE DU BATIMENT, la somme provisionnelle de 6.545 euros avec intérêts provisionnels au taux légal à compter de la date de l'ordonnance jusqu'au parfait paiement ; * A la SAS CATHERINE
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86e2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Suivant ordonnance de référé en date du 5 juillet 2022, Monsieur [L] [B] a été désigné en qualité d’expert judiciaire.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65449d2dc71a6a83181c8db1
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Il apparaît que les dénonciations de troubles du voisinage imputées à une dame [T] sont assez anciennes puisque par deux lettres en date des 11 février 2015 et du 7 septembre 2015, cette seconde lettre
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaadab
3 janvier 2023
3 janvier 2023
pouvoir de représentation INTIMÉE : S.A.S.U. [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Olivia COLMET DAAGE
Source officiellePage 20 sur 62
DALLET, Virginie, Monique, Marie, Catherine
17/04/2026
Voir →
DALLE, Catherine, Gabrielle, DESNOS
26/03/2026
Voir →
CATHERINE DALLERY
12/02/2026
Voir →
DALLENNE, Emilie Catherine Cathy
09/05/2025
Voir →
CATHERINE DALLERY
18/04/2025
Voir →