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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6528df33aaebb88318fda500
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'audience par Me Sébastien Bauhardt, avocats au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6528df33aaebb88318fda502
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'audience par Me Sébastien Bauhardt, avocats au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2315509_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
B, D F, était inscrite au sein du collège Sainte-Clotilde dans le 12ème arrondissement de Paris. Mme C et M.
Source officielleRéférés du PP
66ab2524ba731fad7dd35502
31 juillet 2024
31 juillet 2024
DBVH-V-B7I-JEYV AFFAIRE : [L] C/ [D], [F] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 31 Juillet 2024 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 14 juin
Source officiellesoc
613720c6cd580146773ee48a
30 juin 1988
30 juin 1988
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Josiane Z..., demeurant à Etang Saint-Paul (Ile de la Réunion), ... ci-devant et actuellement à Sainte-Clothilde
Source officielle1ère chambre
DTA_2200574_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Toutefois, l'association a, depuis lors, étendu à Sainte-Marie, La Possession et Saint-Pierre les activités qu'elle exerçait précédemment à Sainte-Clotilde, Saint-Paul et Saint-André.
Source officielle17e chambre
60325975fc98a68ebed34e46
21 février 2018
21 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Monique CHAULET, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officielle17e chambre
5fdadbc00c83176e841e8304
15 mai 2019
15 mai 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc58
15 juillet 2008
15 juillet 2008
2008 a été renvoyée successivement à celles des 24 juin et 8 juillet 2008 devant NOUS, puis après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par
Source officielle1ère chambre
68e894acd8f6cc6d55dd400e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 16] 12 février 2025 RG : 24/05100 [9] RETRAITE C/ [M] Copie exécutoire délivrée le 09 octobre 2025 à : Me [Localité 14]-[Localité 6] Sebellini Me Clotilde
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78aa
14 juin 2017
14 juin 2017
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 14 JUIN 2017 R.G.
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78ab
14 juin 2017
14 juin 2017
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 14 JUIN 2017 R.G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a1
12 février 2007
12 février 2007
SELARL GANGATE- DE BOISVILLIERS- RAPADY (avocats au barreau de ST- PIERRE) Maître Christophe PIEC mandataire judiciaire, es qualité de représentant des créanciers CONFO REUNION ... 9749O SAINTE CLOTILDE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d73634cdc6046d479a661e
8 avril 2026
8 avril 2026
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a04ccdc6046d47b762ec
28 janvier 2026
28 janvier 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d03c
16 décembre 2008
16 décembre 2008
DENIS en date du 10 Octobre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 DÉCEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Jean Pierre X... ... ... 97490 SAINTE CLOTILDE
Source officielle17e chambre
5fca2780e35a255d41ca73e2
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Une ordonnance de clôture a été prononcée le 30 juin 2020. Par dernières conclusions déposées au greffe le 8 avril 2020, M.
Source officielle17e chambre
5fca2780e35a255d41ca73e4
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Une ordonnance de clôture a été prononcée le 30 juin 2020. Par dernières conclusions déposées au greffe le 8 avril 2020, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d31
31 mai 2017
31 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a59
6 août 2007
6 août 2007
SAINT-PAUL (BOIS DE NEFLES) la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS INTIMES : Monsieur Christophe X..., es qualité de représentant des créanciers ... 97490 SAINTE-CLOTILDE
Source officiellePage 20 sur 125