Il a été décidé de son licenciement avant l'entretien préalable, comme le démontrent des échanges de SMS entre le médecin coordinateur, son supérieur hiérarchique, et un autre médecin de la clinique.

A, LEDIT JOUR, ET D'UNE FACON HABITUELLE DEPUIS MOINS DE TROIS ANS, ASSURE UN SERVICE DE RAMASSAGE SCOLAIRE DANS LE PERIMETRE URBAIN DE CANNES AVEC LE VEHICULE DE MARQUE PEUGEOT IMMATRICULE 4 GM 06, SOUS

. *-*-*-*-* Vu le jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Cannes en date du 16 décembre 2021, Vu l'arrêt rendu par la Cour d'appel d'Aix-en-Provence le 11 septembre 2025 qui a :

aux Conseils pour la société MM2 Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé le montant annuel du loyer du bail renouvelé à compter du 29 novembre 2002, pour les locaux sis 18 rue d'Antibes à Cannes

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Suzanne A..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), boulevard de la Croisette Résidence du Grand

Cane, demeurant à Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°) de la société civile

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

[S] [Z] (l’assuré), salarié de la société [11], a adressé à la [5] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle au titre d’un cancer broncho-pulmonaire.

de la SCP CANIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.

Société [25] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Septembre 2022 par le Tribunal judiciaire de Versailles N° RG : 19/00878 Copies exécutoires délivrées à: -Me Marc MONTAGNIER -Me Corinne

Le 3 août 2010, [Q] [R] est décédé d'un cancer des poumons, à l'âge de 53 ans.

l'article 1er précité du décret du 18 avril 1939 pour déterminer les armes relevant de chaque catégorie, était notamment compétent pour classer dans la 4ème catégorie les armes d'épaule à répétition à canon

Le 17 septembre 2018, un cancer broncho-pulmonaire lui était diagnostiqué et il décédait le 12 février 2019 de cette pathologie.

[Z] [P] au motif, notamment, que « si pour l'entourage familial la survenance d'une pathologie lourde tel un cancer est une épreuve difficile à gérer et que des sentiments de fatigue physique et morale

C..., de la société [...] et de la société MMA IARD, de la SCP Cabinet Colin-Stoclet, avocat de M.

La revendication 21 couvre une telle composition pour une utilisation dans le traitement du cancer du sein, dans laquelle l'anti-cancéreux est un anticorps monoclonal.

    An initial copy of the report was provided to the Coroner in March 1997. A copy was sent by the Coroner to Professor Crane for consideration in April 1997.

Me Bruno MURRAY, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES