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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110019
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Agostini, conseillère, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officiellecr
613725e0cd58014677421366
20 mars 2001
20 mars 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI
Source officiellecr
613725e4cd58014677421572
3 avril 2001
3 avril 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI
Source officiellecr
61372617cd58014677422de9
29 juin 1999
29 juin 1999
Gomez président, Mme Agostini conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
61372677cd58014677425ca2
12 décembre 2000
12 décembre 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI
Source officiellecr
61372670cd58014677425957
13 novembre 2002
13 novembre 2002
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10699
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Les amis de Plouescat, après débats en l'audience publique du 15 juin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100713
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110336
21 mai 2025
21 mai 2025
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, substituée par Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2a
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Siret : 480 243 344 ayant son siège au 77, rue du Général de Gaulle-77230 DAMMARTIN EN GOELE Représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 INTIMÉS Monsieur Agostinho
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-56278
22 juillet 2003
22 juillet 2003
margin-bottom:0pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } Resolution ResDH(2003)142 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 3 Octobre 2002 (Friendly settlement) in the case of Agostinho
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408ebb
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Agostino Y...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0826DEC005413620
26 août 2021
26 août 2021
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 54136/20 Agostino
Source officielleRétention Administrative
69d9e3d3cdc6046d47d9caed
10 avril 2026
10 avril 2026
L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Avril 2026 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf128443
15 avril 2025
15 avril 2025
JAILLET, Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme D'AGOSTINO
Source officielleChambre 1-11 HO
66a33c1302a12a235bae6c40
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Muriel VASSAIL, Conseiller, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleChambre 1-11 HO
66235ac2aec0e60008fe983b
19 avril 2024
19 avril 2024
KATAWANDJA, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleRétention Administrative
662b43a7fe25450008314750
24 avril 2024
24 avril 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Avril 2024 devant Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleRétention Administrative
6635cf631c5a470008bba02b
29 avril 2024
29 avril 2024
été débattue en audience publique le 29 Avril 2024 devant Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleRétention Administrative
67f4b117da16d54af38e627c
7 avril 2025
7 avril 2025
L'affaire a été débattue en audience publique le 07 Avril 2025 devant Madame Muriel VASSAIL, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officiellePage 20 sur 131