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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
68fb978011af6ba0065f3b97
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Mme [E] était affectée au nettoyage de l'hôtel « Citadines Saint-Germain » à [Localité 9].
Source officielleCour d'Appel
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11 octobre 2001
11 octobre 2001
FAIRWAY, principalement aux vacanciers d'un hôtel-résidence du groupe MAEVA situé à proximité du FAIRWAY HOTEL.
Source officielleciv2
6137237ccd5801467740a667
13 juillet 2000
13 juillet 2000
Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 2000 par le tribunal d'instance de Metz, en matière électorale, au profit de Mme Cathy Y..., domiciliée Hôtel de ville, 57000
Source officielleciv2
6137237ccd5801467740a668
13 juillet 2000
13 juillet 2000
Jean-Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 2000 par le tribunal d'instance de Metz (contentieux électoral), au profit de Mme Hélène X..., domiciliée Hôtel de Ville
Source officielleciv2
6137237ccd5801467740a669
13 juillet 2000
13 juillet 2000
Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 2000 par le tribunal d'instance de Metz, en matière électorale, au profit de Mme Suzanne X..., domiciliée Hôtel de Ville, 57000
Source officiellesoc
6137235acd58014677408a76
24 novembre 1999
24 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Hôtel social de la ville de Lyon, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
613722a0cd580146773ff576
3 avril 1996
3 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel Esperanto, société à responsabilité limitée, prise en la personne
Source officiellesoc
613722aacd580146773ffd02
21 mars 1996
21 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel restaurant Pacary, société anonyme, dont le siège est ...,
Source officiellesoc
6137226fcd580146773fcfd8
31 mai 1995
31 mai 1995
Rébiha, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1993 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de l'Hôtel du Vieux Lyon, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellesoc
613722eacd5801467740320c
17 juillet 1997
17 juillet 1997
par Mlle Chantal Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion (section commerce), au profit : 1°/ de la société Hôtel
Source officiellesoc
613722d7cd5801467740226b
18 juin 1997
18 juin 1997
Hamida X..., demeurant 6, place du Pas, 78570 Chanteloup-les-Vignes, en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société Hôtel Restaurant
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdbed95218faf0e5ff56544
16 janvier 2019
16 janvier 2019
° Portalis 35L7-V-B7B-B2VC2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Janvier 2017 - Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2015F00756 APPELANTE CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE LEVALLOIS - HÔTEL
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002943_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
de Voiron a lancé un appel à projet en novembre 2016 en vue de créer un pôle de restauration haut de gamme avec la possibilité pour l'exploitant de développer des activités connexes, telles que l'hôtellerie
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61c44fb290a3460740a3
30 janvier 2024
30 janvier 2024
-l’état daté faisant figurer en en-tête des deux pages relatives à la « partie financière » « RESIDENCE : HOTEL [Adresse 12] », -le procès-verbal de l'assemblée générale du 13 janvier 2016 des copropriétaires
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2507058_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Le maire de la commune de Roubaix a, le 27 juin 2025, fait hisser sur la façade de l'hôtel de ville les drapeaux palestinien et ukrainien.
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030947
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La Société Nantaise de l'Hôtel de France indique que l'hôtel ne répondait plus aux attentes de ses clients.
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61cb4fb290a34607414a
30 janvier 2024
30 janvier 2024
et 2018 de 35.640 euros pour les charges courantes et de 72.000 euros pour les charges hôtelières.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2224855_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ainsi les résidences de tourisme se distinguent des hôtels par l'aménagement des pièces louées aux touristes.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907031_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Par un arrêté du 1er mars 2019, le maire de Marseille a délivré à la SAS Next un permis de construire un établissement d'hébergement hôtelier dénommé " boutique-hôtel " comprenant 42 chambres sur 8 niveaux
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61ea4fb290a3460742c6
30 janvier 2024
30 janvier 2024
-l’état daté faisant figurer en en-tête des deux pages relatives à la « partie financière » « RESIDENCE : HOTEL [11] ».
Source officiellePage 20 sur 268