implicite née le 8 septembre 2025 par laquelle le maire de la commune de Troissereux a refusé de leur délivrer un certificat de non opposition à la déclaration préalable déposée pour la construction d’une dalle

par Me Paternoster, demande au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1) de condamner la commune de Lille à réparer les préjudices qu'il a subi du fait de la chute, sur son pied, d'une dalle

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres affectant les dalles

matière première, au rez-de-chaussée, dans la salle de restaurant (dalle de sol et poteaux coffrage perdu), dans le mur extérieur bâtiment C2, le rez-de-chaussée bâtiment C2 (notamment sur des dalles

matière première, au rez-de-chaussée, dans la salle de restaurant (dalle de sol et poteaux coffrage perdu), dans le mur extérieur bâtiment C2, le rez-de-chaussée bâtiment C2 (notamment sur des dalles

matière première, au rez-de-chaussée, dans la salle de restaurant (dalle de sol et poteaux coffrage perdu), dans le mur extérieur bâtiment C2, le rez-de-chaussée bâtiment C2 (notamment sur des dalles

Bernard D..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 11 mars 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté leur protestation contre les opérations

copie des dossiers et questionnaires, le concernant, transmis aux experts et au comité médical départemental dans le cadre des expertises réalisées par les médecins experts suivants : - le docteur X en date

" d'un montant de 428,77 euros, " 0009 mtp 14194 fourniture dalle " d'un montant de 478,502 euros, " 0011 bcb 13383 béton dalle " d'un montant de 9 477,35 euros, " 0012 big mat 13401 fourniture dalle

Elle a commandé à la société Chape 38 la réalisation d'une dalle béton de 10 cm d'épaisseur de 217 m² suivant devis du 01/03/2021.

SCP Alpaco, demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant les dalles

vendu des granits à la société Van Camp ; que cette dernière s'est plainte en 2007 de défauts de conformité portant sur des bordures commandées pour la réalisation d'un chantier à Uden puis sur des dalles

°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 3° Sous le n° 449932, l'association de la protection du site des Petites-Dalles

support de la cuve et la dalle de couverture au niveau chaussée, et à la société Eurovia les ouvrages de voirie et réseaux divers ; qu'après réception, se plaignant d'une fuite de gasoil, la SCI et la

d'indemnisation de ces dommages formée par la SCI et la SARL devait être rejetée ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la dalle

Un double est envoyé par la caisse à l'employeur à qui la décision est susceptible de faire grief par tout moyen permettant de déterminer sa date de réception.

(bureau 1 : 3 dalles ; bureau 9 :3 dalles ; circulation 10 : 3 dalles ; plateau 15:8 dalles ; salle 12:2 dalles ; bureau 19:1 dalle), de traces blanchâtres sur le revêtement mural (bureau 1) ou sur la

L'expert en a donc déduit justement que les fuites étaient localisées sous la dalle du rez de chaussée et que le débit de fuite s'évacuait dans le terre-plein sans laisser de traces.