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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
664452c3b94eb60008b3d2b3
18 avril 2024
18 avril 2024
Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINEc/SAS DOCAPOST BPO VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE EXTELIA
6160964d41ad74d62c181892
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
603428b829be91186c810e58
31 janvier 2017
31 janvier 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 JANVIER 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 15/03882 [
Source officielleChambre 1-1
6901b120748a422ad95403fb
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TOULOUSE, Présidente de chambre, et Madame Catherine OUVREL, Conseillère, Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdad7a2c4120a6a401586a4
16 mai 2019
16 mai 2019
PORTOS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0752 Madame [G], [D] [M] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Elisabeth PORTOS, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00648
9 avril 2015
9 avril 2015
A... et C... pour la quatrième, " rattachés " à l'école élémentaire La Bourie Fresnière à Cholet (49300), ont été désignés comme référente, - étaient cochées les cases ci-après au paragraphe " Les actions
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2984265-3490009
7 janvier 2010
7 janvier 2010
L’arrêt a été rendu par une chambre de sept juges composée de : Christos Rozakis (Grèce), président , Anatoly Kovler (Russie), Elisabeth Steiner (Autriche) Dean Spielmann (Luxembourg
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9625
3 avril 2024
3 avril 2024
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210cac4cf860008dff67c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
603296b36b0dfe0b6086d7fa
22 décembre 2017
22 décembre 2017
en audience solennelle et publique à la demande de l'appelante, le 03 novembre 2017 devant la Cour, première et deuxième chambres réunies, composée de : Dominique FERRIERE, premier président, Elisabeth
Source officielle5e Chambre
603390fc826bcd43c6faadbd
18 mai 2017
18 mai 2017
de la cour : L'affaire a été débattue le 23 Mars 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth
Source officielle17e chambre
6031fcd247e14f351dd7beb7
23 mai 2018
23 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Monique CHAULET, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0e4ec25a97f0381f54b0
22 mai 2014
22 mai 2014
de PARIS, toque : P0053 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0e71c25a97f0381f5691
25 septembre 2014
25 septembre 2014
PARIS, toque : E0217 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca6a9d28511e54d8e9eaec
23 octobre 2020
23 octobre 2020
barreau de LYON INTIMÉE : Société ORANO DEMANTELEMENT ET SERVICE (ORANO DS) venant aux droits de la société AMALIS [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb911973e8c16f9a08df98
22 février 2019
22 février 2019
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 22 FEVRIER 2019 APPELANTE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU RHÔNE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb911d73e8c16f9a08df9f
22 février 2019
22 février 2019
Représentée par Me Laurent W... de la SCP ELISABETH W... DE MAUROY & LAURENT W... Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb911e73e8c16f9a08dfa1
22 février 2019
22 février 2019
Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & Laurent LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH AGUERA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb912073e8c16f9a08dfa6
22 février 2019
22 février 2019
Représentée par Me Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6034cc76a5d5dab6c8dcef00
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Patricia DUFOUR, Conseillère
Source officiellePage 20 sur 37