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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch 9 (référés)
67f824a9cf40727a00443222
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 12] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleCh 9 (référés)
670d7872d2a7414c2240b041
9 octobre 2024
9 octobre 2024
de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d’AMIENS S.A.
Source officielleCh 9 (référés)
68dd89ab548223b2c7ac93a6
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Localité 8] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea11
25 octobre 2023
25 octobre 2023
créances passé en date du 21 décembre 2011 dont le siège social est sis au [Adresse 4] représentée par Me Marie GOLFIER-ROUY de la SCP BONNAFOUS BREGEON - GOLFIER, avocat au barreau de LIMOGES, Me Eric
Source officielle4ème chambre
DTA_2204993_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par un jugement n° 2104056 du 2 février 2022, le tribunal administratif d'Amiens a annulé l'interdiction de retour prononcée à son encontre.
Source officiellesoc
6137231ecd58014677405a7b
12 mai 1998
12 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eris Restauration, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e1
4 octobre 2001
4 octobre 2001
par Madame SONREL, Substitut Général près la Cour d'appel de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DELIBERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE :Madame MARZI Odile CONSEILLER: Monsieur MINNEGHEER Eric
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec63
18 octobre 1993
18 octobre 1993
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle GAUZES et GHESTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894de
4 juillet 2006
4 juillet 2006
Eric Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Nadine A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba29
3 juin 2008
3 juin 2008
CGEA D'AMIENS gh / pc COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 03 JUIN 2008 ************************************************************ RG : 07 / 03421
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2a
3 juin 2008
3 juin 2008
CGEA D'AMIENS GH / PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 03 JUIN 2008 ************************************************************ RG : 07 / 03422
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff4
19 février 2008
19 février 2008
Me Y... ès qualités commissaire SA DARGENT C / Me Z... ès qualités SA DARGENT CGEA AMIENS GH / PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 19 FEVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affb
19 février 2008
19 février 2008
Me Y... ès qualités commissaire SA DARGENT C / Me Z... ès qualités SA DARGENT CGEA AMIENS GH / PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 19 FEVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8afff
19 février 2008
19 février 2008
Me Y... ès qualités commissaire SA DARGENT C / Me Z... ès qualités SA DARGENT CGEA AMIENS GH / PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 19 FEVRIER
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcffdaf41a8356be5cc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Eric POILLY, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie COLIGNON-BERTIN de la SELARL SELARL COLIGNON-BERTIN, avocat au barreau de SOISSONS
Source officiellecr
61372638cd58014677423e30
9 novembre 2005
9 novembre 2005
qu'en avril 1998 il ne jouit plus de toutes ses facultés, permet de déduire que Marie-Jeanne Y... a dévoyé dans l'esprit d'André Z... la vraie nature de l'attention quotidienne de Claudette Z... pour ériger
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b2e633183e2ee177ad
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ARRET N° 741 CPAM DE LA COTE D'OPALE C/ [K] COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 06 OCTOBRE 2022 *********************************************
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8624c
4 mars 2002
4 mars 2002
TOP CHIMIE ZA rue d'Amiens 60120 BRETEUIL SUR NOYE représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour INTIMES : SCP Eric MARGOTTIN et Franklin BACH, mandataires judiciaires prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e898
6 octobre 2011
6 octobre 2011
.-59194 ANHIERS représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Véronique PARENT, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/
Source officiellesoc
61372500cd5801467741a289
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Eric Y... attestait uniquement avoir vu un homme mesurant 1,80 mètre, habillé d'un bleu de travail de couleur verte, chaussé d'espadrilles et répondant au prénom de Didier travailler sur une presse offset
Source officiellePage 20 sur 55