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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2400528_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

été licencié de son emploi depuis l'année 2020 ; - il ne perçoit pas de revenus ni même de revenu de solidarité active ; - il a un fils étudiant âgé de 19 ans et c'est tant bien que mal qu'ils essayent

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-118362

Admin. suprême

11 mars 2013

11 mars 2013

Il jugea qu’il ne ressortait pas des déclarations des témoins que le requérant avait entravé ou essayé d’entraver l’enquête menée quant à la rixe du 9 avril 2006.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:230

CJUE

6 avril 2006

6 avril 2006

#Pogodba ESAE - Preskrba - Lastninska razmerja - Uran, ki ga na ozemlju Skupnosti obogati državljan tretje države.#Združeni zadevi C-123/04 in C-124/04.

Source officielle
CC

comm

6079d6719ba5988459c5b27f

Cassation

10 février 1970

10 février 1970

37226,66 FRANCS, MONTANT DE LA SOMME EFFECTIVEMENT PAYEE PAR LA SOCIETE CONTESSE A LA SOCIETE EDITRICE DU SUPPORT DE PUBLICITE, EN DENIANT A L'AGENT TOUT DROIT A REMUNERATION, AU MOTIF QU'EN S'ABSTENANT D'ESSAYER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510508_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Le requérant, qui a immédiatement cherché à obtenir un duplicata, dès le vol de son titre de séjour, établit avoir entamé des démarches pour essayer de résoudre le problème auquel il se heurte.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008187176

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Essam Abdel Y... X... Y ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405569_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Il établit avoir essayé sans succès avoir essayé de prendre rendez-vous en ligne le 24 juillet 2024. 4. Pour justifier de l'urgence M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2758903-3021021

Admin. suprême

9 juin 2009

9 juin 2009

Il essaya en vain à deux reprises d’être réintégré à la prison d’Empoli dans ses fonctions de directeur, conformément au jugement rendu en sa faveur, malgré les issues favorables des procédures d’exécution

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1105DEC004243598

Admin. suprême

5 novembre 2002

5 novembre 2002

Mes chers amis, alors que la Charia s’institutionnalise, qu’ils essayent de détruire la fraternité entre les deux peuples voisins par des provocations nationalistes à Égée, à Chypre, qu’ils forcent des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510429_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Vérifiez l’adresse de courrier du destinataire et essayez de renvoyer le message. Si le problème persiste, contactez l’administrateur de votre courrier. ». En dépit de ce message que le conseil de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01561

Cassation

30 septembre 2013

30 septembre 2013

inquiétudes concernant l'exécution défectueuse de (son) travail, mais également compte tenu de l'insuffisance de (ses) résultats¿ » puis l'avait accusé de «¿ jeter le discrédit sur notre société pour essayer

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1995:130

droit européen

6 juillet 1995

6 juillet 1995

#Aiuti di Stato - Rimedio ad un grave turbamento dell'economia di uno Stato membro - Autorizzazione di un regime generale - Condizione della notifica degli aiuti specifici - Esame del contesto comunitario

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200195

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

X... a déclaré aux services de police le 16 novembre 2004 qu'après avoir fait essayer son véhicule, il en était descendu, ainsi que l'acquéreur potentiel, mais qu'il n'avait pas eu le temps de réagir lorsque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200907

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

qualité de conducteur au moment de l'accident, alors, selon le moyen : 1°/ que n'a pas la qualité de conducteur d'un véhicule terrestre à moteur celui qui, au moment de l'accident, était en train d'essayer

Source officielle
TJ

JLD

68dd871b548223b2c7ac699c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Je vais essayer de faire appel. Je voulais aller en Angleterre. Je veux essayer commes les autres personnes. J’ai déjà essayé une fois, un personne est morte dans l’eau. Je connais les risques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 12 Juillet 2005c/Monsieur X

6253c962bd3db21cbdd8829b

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

Le huit décembre 2004 Pierre-Anthony X... a dérobé des jeux électroniques, dans un supermarché, après avoir fracturé les coffrets anti-vol de ces objets, avec une tenaille dans les cabines d'essayage.

Source officielle
CC

soc

6137219fcd580146773f54a7

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

A... de ses demandes d'indemnités de licenciement, de préavis et de dommages-intérêts pour rupture abusive de son contrat de travail, la cour d'appel, après avoir énoncé "que la sortie pour essayage" de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2216968_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

A a par la suite vainement essayé entre le 4 avril 2022 et le 17 juin 2022 d'obtenir une demande de rendez-vous par le site internet dédié par les services du préfet de la Seine-Saint-Denis à cette fin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200524

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

constaté dans plusieurs meubles des assortiments de porte empreintes en plastique et en métal ainsi que la poudre pour empreintes alginate et relevé sur les fiches des clients une ou plusieurs séances d'essayage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fda9ffad4867d306cbaf2eb

Appel

12 juin 2019

12 juin 2019

Nous avons essayé la dernière fois d'évoquer le sujet avec General Electric en 2010 et ce sans résultat.

Source officielle