(1) Certaines MDA portent sur un périmètre plus large que celui mentionné dans la loi (par exemple : contrôle de la prestation, gestion de l'offre), au-delà de la dimension de la compensation individuelle.

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

reversement, en tout ou partie, du prélèvement mentionné à l'article L. 2333-54 ; 3° Elles répondent à au moins trois des quatre objectifs suivants : a) Contribuer à la promotion et à la diffusion de spectacles ou d'œuvres accessibles au public le plus large

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

canalisations, une hauteur minimum de 0,60 mètre étant respectée entre la génératrice supérieure des canalisations et le niveau du sol après les travaux ; 2° D'essarter, dans la bande de terrain prévue au 1° ci-dessus et, le cas échéant, dans une bande plus large

Article Annexe

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Elle fait largement appel aux outils informatiques pour représenter des solutions constructives existantes ou imaginées, pour calculer des paramètres déterminants, et pour simuler des comportements à partir des lois physiques.

Article Annexe I

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Sans préjudice des dispositions prévue au 1° par rapport aux cours d'eau, il est toutefois autorisé dès lors qu'une bande enherbée ou boisée, pérenne, continue et non fertilisée d'au moins 5 mètres de large est présente en bordure de cours d'eau. 3° Par

Article 215.23

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boisson même après conditionnement dans un bouilleur ou autre appareil d'épuration. a) Ils sont munis d'un tuyau d'air, disposé de façon à ne pas permettre l'introduction de corps étrangers, de nables ou bouchons de vidange et d'une ouverture assez large

Article 16-1

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La technique est de conception modulaire, des catalyseurs spéciaux ou un préchauffage pouvant être utilisés pour compenser de faibles charges ou une large fenêtre de température des fumées.

LEGIARTI000040341950

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. - le niveau attendu en fin de première est B2 ; Réception - lire des textes de plus en plus longs, issus de la littérature, de la critique ou de la presse et abordant une large gamme de thèmes ; Production - prend des notes, paraphrase ou synthétise

LEGIARTI000026118115

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Les élèves découvrent les codes de la fréquentation des spectacles, différentes possibilités scéniques et, plus largement, les lieux de spectacle et les métiers qui participent à la création théâtrale.

Article ANNEXE X

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Et trois activités opérationnelles : - le sauvetage au large effectué par les sauveteurs embarqués bénévoles ; - la formation des nageurs sauveteurs volontaires saisonniers qui assurent la sécurité des plages ; - la prévention des risques liés à la pratique

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

– implant ophtalmologique, scléral ou vitréen, colonisable pour indentation ; implant (type bande, corde, rail et roue) pour indentation sclérale ; – implant ophtalmologique, scléral ou vitréen, éponge et bande pour cerclage, pli ; éponge et bande large

Article D98-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 80 > 78

Code des postes et des communications électroniques

Les informations devant être communiquées en application du présent article sont transmises sous forme de données numériques vectorielles géolocalisées pouvant être reprises dans des systèmes d'informations géographiques et suivant un format largement

Article Annexe

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politique étrangère des Etats-Unis, dont la nouvelle posture stratégique privilégie les alliances et coopérations multilatérales, supposent de la part des Européens une implication accrue dans les zones où les intérêts de sécurité de l'Europe, au sens large

Article Annexe V

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Chaque séquence comporte un ou deux exercices avec des questions de difficulté progressive recouvrant une part aussi large que possible des capacités et connaissances mentionnées dans le référentiel.

Article Annexe

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Une bande transversale de 2 m de large est apposée sur toute la largeur de piste ; elle est précédée de flèches espacées de 30 m et de pointes de flèches dont l'extrémité est placée à 2 m du seuil ; Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses

Article Annexe

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De manière plus sensible encore que dans d'autres secteurs du droit, le droit de l'entreprise, retenu ici dans une conception large, est éminemment évolutif, corrélé au contexte politique, économique et social.

Article Annexe 1

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L'adaptation du SGS est indispensable compte tenu du large champ d'application du décret, allant d'une voie d'approche de quelques centaines de mètres parcourus une fois par semaine par une entreprise ferroviaire desservant un établissement céréalier

LEGIARTI000047281059

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La télésurveillance nécessite un travail collaboratif entre le médecin effectuant la télésurveillance et le médecin traitant, et plus largement avec l'ensemble de l'équipe médicale, paramédicale et médico-sociale prenant en charge le patient.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

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- température des soutes H L'alarme est exigée sauf justification - niveau des soutes B - soutes à remplissage automatique X Un dispositif de trop-plein largement

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