Fernandez, premier conseiller, - et les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 17 avril 2023, Mme et M.

Fernandez, premier conseiller, - les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Ferrer, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Fernandez, - et les observations de Me Vinial, représentant le requérant. Le préfet n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Noël, représentant Mme C, et de Me Monfort, représentant la commune d'Ambès.

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Tandonnet, représentant la communauté de communes du Pays de Lauzun. Considérant ce qui suit : 1.

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Worbe, représentant le SDIS de la Gironde. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par un mémoire enregistré le 25 mai 2023 présenté par Me Fernandez pour M.

Fernandez, - et les conclusions de M. Bilate, rapporteur public. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 février 2021, Mme A D B C, représentée par Me Fernandez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes

Fernandez, - et les observations de Me Chadourne, représentant Mme B, présente à l'audience. Le préfet n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Fernandez, premier conseiller, M. Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. Le rapporteur, D.

Fernandez, premier conseiller, M. Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025 Le rapporteur, D.

Laurentino Fernandez R... Silva, 13°/ de Mme Idalina Y..., épouse Fernandez R... Silva, demeurant tous deux ... Grasse, 14°/ de M.

juges du fond ont relevé que selon ses SMS envoyés en mai 2010 il continuait d'exprimer le souhait que ses relations avec Mme P... soient plus personnelles, qu'il l'avait complimentée sur des grains de beauté

#David Barcenilla Fernández (C-256/10) e Pedro Antonio Macedo Lozano (C-261/10) contra Gerardo García SL.#Pedidos de decisão prejudicial: Tribunal Superior de Justicia de Castilla y León - Espanha.

QUE, PAR UNE DECISION EN DATE DE CE JOUR, LE CONSEIL D'ETAT STATUANT AU CONTENTIEUX A REJETE LE POURVOI FORME PAR LE SIEUR FERRANDIZ GIL Y...

L'activité principale déclarée est la prothésie ongulaire, manucure beauté des mains, beauté liée aux soins de la personne, beauté des pieds, extension de cils, blanchiment dentaire, tatouage semi permanent

Par courrier du 13 février 2008 la société BEZAULT SAS a émis des réserves.

Demandeur (s) : OTCE Infra [Adresse 1] N° SIREN : 491 431 987 Représentant (s) : MAITRE FERNANDEZ-BEGAULT Elisabeth Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : LE SQUARE CRISTAL [Adresse 2] N° SIREN : 820