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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbd4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df07aaebb88318fda3ef
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Les premiers payent immédiatement par un moyen de paiement sécurisé les marchandises retirées et il leur est remis une facture.
Source officielleSurendettement
695ec6accdc6046d478c044f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[Adresse 13] [Localité 16] non comparante, ni représentée SGC [Localité 25] [Adresse 11] [Adresse 29] [Localité 19] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63dd13ef607c90ab66fe
10 janvier 2023
10 janvier 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, et Madame Florence
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602611c1a56b8e1651fc3
8 avril 2025
8 avril 2025
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 février 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle12e chambre
5fda1150b999fd546105ede5
3 octobre 2019
3 octobre 2019
La société Sumitomo France a fait appel à la société Schenker pour transporter les marchandises d'Allemagne(Schwaig) vers la Tunisie (Zaghouan) , interdisant expressément tout transbordement de la marchandise
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68f1d263e5a8ebce7154831a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85f
6 juin 2012
6 juin 2012
la cour : Jugement rendu(e) le 30 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/03741 Copies exécutoires délivrées à : Me Simon-Florent
Source officielleExpropriations
669022ef766d1156dbbed1bd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
et AX n°[Cadastre 2]- 68 et [Adresse 3] [Localité 7] * * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Clément DELSOL, Juge au Tribunal judiciaire de PARIS, Juge de l’expropriation, assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officielleExpropriations
661436123bbdffcd9171a7bc
4 avril 2024
4 avril 2024
) Parcelle BA n°[Cadastre 1]- [Adresse 2] [Localité 8] * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Clément DELSOL, Juge au Tribunal judiciaire de PARIS, Juge de l’expropriation, assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officielleExpropriations
661436163bbdffcd9171a81a
4 avril 2024
4 avril 2024
Parcelle AM n°[Cadastre 1]- [Adresse 8] [Localité 9] * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Clément DELSOL, Juge au Tribunal judiciaire de PARIS, Juge de l’expropriation, assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa500c7dc206c9eb7ecb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
pour avocat plaidant Me Alexandre GRUBER, Avocat au Barreau de Paris *** DEBATS : A l'audience publique du 14 Novembre 2024 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence
Source officielleCHAMBRE 03
6a18399ecdc6046d473b9cb1
27 mai 2026
27 mai 2026
La valeur de la marchandise est déterminée d'après le cours en bourse ou, à défaut, d'après le prix courant sur le marché ou, à défaut de l'un et de l'autre, d'après la valeur usuelle des marchandises
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca69c3ba90f51dc1a4c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 24/04124 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z5VN N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00339
23 mars 2010
23 mars 2010
président de chambre qu'il aura désigné et, en cas d'empêchement de ce dernier, par le président de chambre dont le rang est le plus élevé ; qu'en l'espèce, l'ordonnance attaquée indique que " Mme Florence
Source officielle6ème Chambre
66878ce005d6f7f678d491c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 04 Juillet 2024 APPELANTE : Mme [V] [H] [D] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Florence
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4b20da87ff5e011349
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[N] [W] indique avoir glissé le 26 décembre 2015 sur le sol mouillé de la galerie marchande du magasin [Adresse 11] [Localité 13], en sortant des sanitaires, et avoir été gravement accidenté lors de sa
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
653b598b502b828318c4e51c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
PAPIN, Présidente Mme Valérie MORLET, Conseillère Madame Anne ZYSMAN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence PAPIN dans les conditions prévues
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68f31f0547bd0e19a239d51f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d295
4 novembre 2009
4 novembre 2009
L-DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Florence MERCATELLO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Mademoiselle Laurence X...
Source officiellePage 20 sur 52
MARCHAND, Eloise, Elodie, Florence
21/04/2026
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MARCHAND, Florence Renée Jocelyne
30/11/2024
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FLORENCE ET JULIEN MARCHANDS DE BIENS
16/10/2024
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AUBERT, Florence, MARCHAND
22/02/2024
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MARCHAND, Florence Renée Jocelyne
27/09/2023
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