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468 résultats pour « Florent LUCAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa88

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

(Toque 1), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉS Maître Marie-Agnès Z...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL INTERPROP ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Florence

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304775_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

depuis le mois de septembre 2016, que le centre de ses intérêts est aujourd'hui en France ainsi que sa vie personnelle et professionnelle, qu'il réside dans un appartement situé 85 rue François Foreau à Lucé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61628cd1293034a8c342f70a

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Présidente de chambre Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Madame Odette Luce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924b2

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

Représentée par Maître Charles-Henri COPPET (Toque 14) substitué par Maître GUYARD, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Roberte X... ... 97128 GOYAVE Représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37960d1bc2605de4b4597

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Florence TANGUY, conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Jean ‑ Pierre CHEVALIER, né en 1947 et résidant à Nuits ‑ Saint ‑ Georges,             M me Florence CHEVIGNY, née en 1959 et

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

69739d3ccdc6046d47701a43

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

(72) [Adresse 2] [Localité 19] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/006486 du 30/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) Représenté par Me Anne DE LUCA-PERICAT

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Florent Michel HG..., demeurant ..., 286 / de YCN... Claudie Irène HH... épouse ZYV..., demeurant ..., 287 / de YCN...

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fba

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

ce point, il est manifeste qu'est reproché au demandeur le recel de six oeuvres d'art telles qu'elles ont été décrites dans la plainte initiale de Véréna Z..., quatre d'entre elles ayant été remises à Luc

Source officielle
CA

14e chambre

6031e73f24fe80209b32d3c4

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

assistée de Me Karine E..., avocat au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Avril 2018, Madame Odette-Luce

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69673ac8cdc6046d4739aa31

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240576 Représentant : Me Lucas

Source officielle
CA

14e chambre

5fdbe54de9db6005f02655d7

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 novembre 2018 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odette-Luce

Source officielle
CA

Chbre de l'expropriation

625bae5a44cde4277d1bd560

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[V] [K] et Madame [J] [E], assistée par Maître Sophie LUCAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE Société VIATERRA [Adresse 12] [Adresse 20] [Localité 18] Représentée par Maître Jean-pierre

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c86ecbbb650faffb063

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Grande Instance de TARBES en date du 9 décembre 2016 et dont la mission a été complétée par ordonnance de référé du 3 avril 2017 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Magalie MARCHESSEAU LUCAS

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506065_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Girard-Ratrenaharimanga ; - et les observations de Me Lucas, représentant M. A..., absent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

d'inscription au répertoire général : 11/ 20904 Décision déférée à la Cour : jugement du 5 octobre 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 17254 APPELANTS Madame, X... ... 50133 FLORENCE

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-106691

Admin. suprême

14 septembre 2011

14 septembre 2011

En 2006, le requérant a introduit un deuxième incident d’exécution qui a été rejeté par la Cour d’appel de Florence.

Source officielle
CA

21e chambre

5fca9f3043dfd19523e5af11

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

cour : L'affaire était initialement appelée à l'audience publique du 08 Juin 2020 pour être débattue en application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, devant Madame Florence

Source officielle
CA

14e chambre

5fdbe54ce9db6005f02655d5

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 novembre 2018, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Odette-Luce

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

62cfb1e7548bc59fcf4f0ea0

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

2020, enregistrée sous le n° 19/00340 ARRÊT DU 12 Juillet 2022 APPELANTE : Madame [O] [J] Pour qui domicile est élu au cabinet de Maître Samuel DE LOGIVIERE, membre de la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE

Source officielle

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