légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Emmanuelle Vajou de la Selalr LX Nîmes, avocat au barreau de Nîmes - Représentées par Me Jean-Marie Coste-Floret

ALLIANZ IARD [Adresse 19] [Localité 13] représentée par Me Jean-Marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0267 Monsieur [I] [O] [Adresse 4

X... contre ces élections ; que l'intéressé relève appel de ce jugement ; Sur le grief relatif au décompte des bulletins nuls dans le bureau de vote de Saint-Floret : Considérant qu'il est constant que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Florea", sis à Cagnes-sur-Mer

[L], reconnaissait que l'accident était survenu après la réunion d'amateurs de « tuning » alors qu'ils étaient tous en direction de Paris, « qu'il se trouvait dans le flot de voitures mais en tête », «

Florent A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.

jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/05531 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKUL 1 copie exécutoire à : Me Florent

née le 19 Mai 1947 à SAINT FLORENT (20217) ... 20217 SAINT FLORENT ayant pour avocat Me Florence BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/

Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [C] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Florent

BRACQUEMONT de la SELEURL LBCA, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C2364 * * * * Nous Madame Julie KHALIL, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Fabienne CLODINE-FLORENT

ROXANE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Florent LARROQUE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.E.L.A.R.L.

février 2015, un avis favorable au projet dit "Smart & Beyond" consistant, notamment par une rénovation des cabines et un accroissement du nombre de sièges, à réduire les coûts opérationnels de la flotte

Le 2 juillet 2013, la société a répliqué qu'elle ne lui avait en aucun cas retiré son véhicule de service ayant seulement modifié l'organisation de sa flotte automobile en mutualisant les véhicules, que

deux délibérations du 17 décembre 2021, le comité social et économique de cet établissement (le CSEE industriel), qui regroupe l'ensemble des salariés assurant la maintenance et la navigabilité de la flotte

FLORENT SUR CHER, représentée par son président domicilié audit siège, La Société Etablissements BERTRAND LABONNE, S.A., dont le siège est Z.I. à 18400 SAINT FLORENT SUR CHER, représentée par son président

Armand, rapporteur public, - et les observations de Me Vail, représentant l'EIRL Jean-Florent A. Une note en délibéré, enregistrée le 15 mai 2023, a été présentée pour l'EIRL Jean-Florent A.

dans son mémoire régulièrement déposé et visé du 28 octobre 1997, le demandeur faisait valoir qu'il résultait de l'enquête préliminaire et du dossier pénal, tout particulièrement de la déposition de Florent

points les dires de son épouse ; "attendu qu'Olga Y... a fait citer Yannick D... comme témoin à l'audience de la Cour, en vue d'une confrontation ; que la citation a été régulièrement délivrée à Florent

Florent X... sollicite le paiement de la somme de 150.000 euros arguant, non contesté, qu'il a répondu correctement à la question posée ; Que la S.A.R.L M6 WEB a accusé réception de sa réponse correcte

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... engagée le 22 août 1994 en qualité de vendeuse dans une boulangerie et dont le contrat de travail a été transféré à la société Florent