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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2404435_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2404617_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2404862_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle3ème chambre
DTA_2404107_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, - et les observations de Me Carraud, substituant Me Chebbale, représentant M. E....
Source officielle8e chambre
DTA_2407111_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5252
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Représentées par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane DRAI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Mme [S] [D] née
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d090
25 mars 2009
25 mars 2009
DRAPM ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042434227
16 octobre 2020
16 octobre 2020
Olivier Fuchs, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. D... ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453683.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Olivier Fuchs, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 1
68deef1f6af9fd1f80976442
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Civile Cab. 1 N° RG 25/04715 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NTJ4 Copie executoire à : - Me Céline FRITZ - Me Anaïs FUCHS Copie : dossier Le 02 octobre 2025 Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES
Source officielleContentieux Général
69b002c1cdc6046d4724bc1f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[B] [V] [Adresse 2] REGNYReprésenté par Me Julie URCISSIN avocat au barreau de ROANNE N° Rôle : 2024F00075 Composition du tribunal lors des débats et du délibéré Michel FUCHS, président, et Jean-Guy
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110097
25 février 2016
25 février 2016
la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société 4x4 évasion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Fuchs
Source officielle8e chambre
DTA_2202701_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Sibileau, président de chambre, - Mme Fuchs Uhl, conseillère, - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 novembre 2024. Le président-rapporteur, J.
Source officielle8e chambre
DTA_2203039_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Sibileau, président de chambre, - Mme Fuchs Uhl, conseillère, - M. C, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 novembre 2024. Le président-rapporteur, J.
Source officielleLUNDI
69c2ecaacdc6046d47cff638
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Au cours de la mise en état, le 9 avril 2025, la société DRAPO SAS a soulevé une exception d'incompétence territoriale du tribunal.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2301969_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
comme demandant au tribunal d'annuler la décision en date du 27 mars 2023 par laquelle la présidente du conseil département de la Drôme a refusé de lui accorder l'aide au fond unique logement habitat (FULH
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500601_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par Mme A... et la société Drapo au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2409642_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistré le 1er août 2024, la société par actions simplifiée Drapo et M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2409643_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistré le 1er août 2024, la société par actions simplifiée Drapo et M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2409645_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistré le 1er août 2024, la société par actions simplifiée Drapo et M.
Source officiellePage 20 sur 393