Ernest et de GILLOIS Lydie de nationalité francaise, mariée, gérante de bar demeurant 2, rue de Mayence - 44000 NANTES prévenue, appelante, libre, jamais condamnée, comparante, assistée de Maître GODARD

GENOVESE-GILLON-JACQUET, avocats au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 mars 2008 en audience publique.

cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1985, par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Paul Y..., 2°/ de Madame Jocelyne Y..., demeurant ensemble à Prunay le Gillon

Par un mémoire, enregistré le 5 mars 2025, la SA Allianz Iard et la SAS Razel-Bec, représentées par Me Ortal, avocate, membre de la SCP Cascio, Ortal, Dommee, A..., Danet, Gillot, concluent à ce qu’il

Par un mémoire, enregistré le 3 mai 2024, la société Thinon et son assureur la société MAAF, représentées par Me Gillot-Garnier forment les protestations et réserves d'usage sur la demande d'extension.

SIMONNOT de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉES : SARL AB2M N° SIRET : 484 605 951 [Adresse 13] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Christelle GILLOT-GARNIER

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/03236 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3FIX AFFAIRE : Mme [E] [G] (Me Audrey SELLES-GILOT) C/ CPAM DES BOUCHES

CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 8] N° RG 24/00135 APPELANT : Monsieur [T] [S] né le 30 Mai 1969 à [Localité 3] (33) de nationalité Française [Adresse 5] Représenté par Me Aurélie GILLOT

GILLOIS-GHERA, président, et par A-C. PELLETIER, greffier. Le greffier Le président A-C. PELLETIER C. GILLOIS-GHERA .

rendu (e) le 02 Juin 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 08/ 00530 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine GILLOT

B D, représentés par Me Gillotot, doivent être regardés comme demandant au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de leur recours administratif

aucune affectation possible » ; le syndicat des copropriétaires conclut à l'irrecevabilité de cette demande qu'il affirme nouvelle en interprétant celle-ci comme une demande des consorts Lesguiller-Gilquin

est à la condition que la procédure se déroule «   dans des conditions qui permettront d’assurer la libre expression de l’opinion du peuple sur le choix du corps législatif   » ( Moohan et Gillon

Adresse 1] représentée par Me Me David BODIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEFENDERESSE Société THELEM ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Christelle GILLOT-GARNIER

1] 1984 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Audrey SELLES-GILOT

PREMAVALS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 22 Janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mars 2023, la société Arcoplac et la MAAF, représentées par Me Gillot-Garnier, demandent au juge des référés de leur donner acte de leurs protestations et réserves

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2020, la SAS Sofradi, représentée par Me Gillot-Garnier, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que la communauté