CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 837 résultats pour « Goujon »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6684eacea0de54ff609f7d1c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION SCT, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP BREMANT GOJON GLESSINGER SAJOUS, avocats au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=-

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2503459_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Goujon-Fischer La République mande et ordonne à la ministre de l’action et des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876b9

Appel

1 février 2005

1 février 2005

GOUNON Le Village A S S U R A N C E S 07000 VEYRAS n'ayant pas constitué avoué assignée par procès verbal de recherches infructueuses Compagnie d'assurances ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE,agissant en la

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2502075_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. La rapporteure, É.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2502299_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2600069_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309770_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. Le président-rapporteur, signé O.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03217_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Goujon-Fischer, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2022. Le président-rapporteur, Signé : P.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300698_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. La rapporteure, É.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501409_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501802_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502988_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2503007_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.  

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2503729_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600278_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Goujon-Fischer, vice-président, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2403487_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2501053_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500041_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c5001f

Cassation

3 décembre 1980

3 décembre 1980

NATIONAL DU 21 OCTOBRE 1954 CONCERNANT LES OUVRIERS DU BATIMENT AINSI QUE LES ARTICLES L. 131-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE GOUJON

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. LA GARENNE AUTOMOBILEc/S.C

678032ec9c3ba90f51dc5af9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Céline PADIOLLEAU, Juge placée, selon ordonnance du 19 décembre 2024 tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Philippe GOUTON

Source officielle

Page 20 sur 342

← PrécédentSuivant →