CD / MS Numéro 22/03120 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 06/09/2022 Dossier : N° RG 20/02160 - N° Portalis DBVV-V-B7E- HUM2 Nature affaire : Autres demandes

naturellement eu tendance à remonter contre la face amont du mur au cours des années du fait des mouvements gravitaires mais aussi du fait de l'accumulation de végétaux morts se transformant peu à peu en humus

N° Minute : [Immatriculation 9]/386 COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 23 Octobre 2025 N° RG 25/00019 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HUMJ Décision déférée à la

C... à ce titre, il sera observé que si sa demande concerne le remboursement des sommes saisies par l'huissier au préjudice de la SARL L,TF Promo huma, outre le fait que ladite société n'est pas en la

. - le fait que la SARL Garage de l'ETOILE ait par erreur, et au vu de la notification adressée par l'huissier, versé entre les mains de la SCP QUEROIR & HUEBER les sommes qu'elle aurait dû régler directement

Gérard Z... 105 Rue Henri Pauquet 60311 CREIL CEDEX Comparante concluante par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me HUME substituant la SCP SABLON-LEEMAN-BERTHAUD, avocats au barreau

l'affaire entre : Monsieur Marc X... ... 93700 DRANCY comparant en personne, assisté de Me Arnaud GRIS, avocat au barreau de PARIS **************** SOCIETE GENERALE TOUR SOCIETE GENERALE-HUMM

La société Bg trucks qui succombe supporte les dépens d'appel et est condamnée à payer à la société Humer la somme de 4 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

RACINE STRASBOURG CABINET D'AVOCATS, société d'avocats inscrite au barreau de Strasbourg [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me HUBER substituant Me CAEN DEBATS en audience publique

soulevée par le prévenu, Attendu, au fond, que le prévenu a reconnu avoir volontairement commis les infractions qui lui sont imputées, Que ses aveux sont corroborés par les déclarations d'Alphonse HUBER

à l'aide des accessoires dont l'utilisation quotidienne s'est avérée indispensable ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il constatait que les accessoires litigieux étaient délivrés avec des aiguilles Huber

défaillant ; que l'expert a, de plus, encore constaté que "la câblerie située sous le poste téléphonique faisant office de standard, espace où se situaient en particulier le routeur et les différents HUB

2024, la société GTM Bâtiment Aquitaine, agissant tant pour son propre compte qu'en qualité de mandataire du groupement momentané d'entreprises composé des sociétés, Agence Michel Beauvais et Associes, Hub

They argued that the Huber v.

  Portugal , arrêt du 20 février 1996, Recueil 1996 ‑ I, p. 206, § 31, Nideröst-Huber c.

  Belgique , arrêt du 20   février 1996, Recueil 1996-I, p. 234, § 33   ; Nideröst-Huber , précité, p. 108, § 24).

raisonnable de présenter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net désavantage par rapport à son adversaire (voir, parmi beaucoup d’autres, l’arrêt Nideröst ‑ Huber

:153.94pt; display:inline-block } .s80677772 { width:40.95pt; display:inline-block } .sA006D61E { width:212.65pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION     AFFAIRE JOHANNA HUBER

  République tchèque , n o   35376/97, 3 mars 2000) ou par la juridiction auteur du jugement entrepris ( Nideröst-Huber c. Suisse , précité). 32.

30.55pt; display:inline-block } .s90F5E8FB { width:214.48pt; display:inline-block } .sDEA786DA { width:210.67pt; display:inline-block }     SECOND SECTION     CASE OF KARALYOS AND HUBER