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5 408 résultats pour « Jean Claude BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720f7cd580146773efdc7

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Claude demeurant Sainte-Bazeille à Marmande (Lot et Garonne), 5°/- Monsieur E... Jean-Claude demeurant Gontaud du Nogaret à Tonneins (Lot et Garonne), 6°/- Monsieur Z...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94031

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

Claude A... [...]

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007777326

Admin. suprême

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Bruno U..., demeurant ... ; - n° 113 363, présentée par M. Pierre XT..., demeurant ... ; - n° 113 368, présentée par M. Jean-Claude A..., demeurant ... ; - n° 113 369, présentée par la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba3b

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Robert Jean Yves Marie X... Mme Marie-Claude X... C / M. Eugène Y... Mme Marie Y... veuve Z... Mme Anna A... Me François B...

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Jean-Claude XM..., 274 / de M. Jean-Claude XO..., 275 / de M. Eric YW..., 276 / de M. Jean-Louis YX..., 277 / de M. André YA..., 278 / de M. Jean-Pierre YD..., 279 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920c4

Appel

25 février 2015

25 février 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007984804

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

Jean-Luc A..., à M. Thierry C..., à M. Alain D..., à M. Philippe E..., à Mme Catherine F..., à M. Olivier G..., à M. Christian H..., à M. Jean-Paul I..., à M.

Source officielle
CC

soc

613722d1cd58014677401d72

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Y... était d'accord sur la renonciation à la clause de non-concurrence; que la société Jeanne d'X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1c5

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Jean-Claude Z... adressait un courriel à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100921

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Jean-Paul et Bruno Z... et M.

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3e4

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Jean-Claude B..., demeurant ... à La Tour de Salvagny (Rhône), 6 ) de M. Roland E..., demeurant ..., 7 ) de M. Guy H..., demeurant ... à Marcy-L'Etoile (Rhône), 8 ) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876d2

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Jean Claude X... 12, rue Charles Beaudelaire 59116 HOUPLINES Représenté par Me Myriam PETIT, Avocat au barreau de LILLE, INTIME : LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GROUPE VAUBAN 8, Bld Vauban BP 607 59024

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee367

Cassation

29 septembre 1988

29 septembre 1988

à Laxou (Meuthe-et-Moselle), cité des Provinces, bâtiment Picardie E.6 ; 2°) Monsieur Guy Z..., demeurant à Moncel-Les-Luneville (Meurthe-et-Moselle), lotissement du bois de Mondon, 3°) Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bc74709e24f13d554b8

Appel

31 août 2022

31 août 2022

00022 APPELANTE SAS INTERFORUM Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-claude

Source officielle
CC

civ1

6137265dcd58014677424ff0

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Jean-Claude Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 98) de la société anonyme Favre frères, dont le siège est ..., 108) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e206

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Le 30 juin 2008, monsieur Jean-Claude X... est parti à la retraite et une indemnité de départ lui a été versée par la sa HEXADOME.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eaf

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Claude ANDRIEUX ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Mme Nicole FOSSORIER, Président M.

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Jean-François XY..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 29 ) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913b2

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

LIMOGES, le 3 avril 2014 à 15 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841621

Admin. suprême

1 juillet 1994

1 juillet 1994

Jean-Paul P..., à MmeChristiane P..., à M. et Mme Franck B..., à M.

Source officielle