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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
60351cb1529ab548287abd08
16 juin 2016
16 juin 2016
En tant que manager vous vous devez d'avoir un management pausé de manière à recevoir l'adhésion de vos équipes.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60322f5d7780656614a703cd
29 mars 2018
29 mars 2018
Lynda Peirenboom, membre de la SELARL Herbaux Peiremboom Debert, avocat au barreau de Béthune COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech, président de chambre Christian Paul-Loubière
Source officielle3ème chambre
DTA_2400663_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, H... et Jacques mestre, la Scea moulin Tacussel, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20d
28 novembre 2007
28 novembre 2007
née le 26 septembre 1970 à RUEIL-MALMAISON (92) ... 85000 LE CHATEAU D'OLONNE représentées par la SCP PAILLE & THIBAULT&CLERC, avoués à la Cour assistées de Me DEL C..., avocat au barreau de PERPIGNAN
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00182_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
B, représenté par la SCP Argon Polette Nourani Avocats Associés, agissant par Me Nourani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 septembre 2022 du tribunal administratif de Dijon ; 2°)
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fddd6ae7e17647af4f2e4e4
20 juillet 2018
20 juillet 2018
20/07/2018 ARRÊT N°18/704 N° RG 16/00730 CAPA/SR Décision déférée du 05 Février 2016 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de TOULOUSE F13/01907 Jean-Denis X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdac88d5a11505abd337df0
23 mai 2019
23 mai 2019
Talleux, avocat au barreau de Lille INTIMÉE SCI Frf2 Khepri 1, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Jean-Pierre
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd7d6eb8a05b28fe120b48
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Décision déférée à la cour: Jugement rendu le 11 Août 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE CIVIL POLE FAMILLE N° Section : 3 N° RG : 15/11090 Expéditions
Source officielleChambre 3-1
6364ba98e405357f749ea6e1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
établissement secondaire exerçant sous l'enseigne MONACO MARINE GOLF DE [Localité 10], sis [Adresse 8], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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17 avril 2024
17 avril 2024
2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats DÉCISION DÉFÉRÉE A LA COUR: Date de la décision attaquée : 15 Avril 2022 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d738e12c85000874b0dc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Janvier 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats DÉCISION DÉFÉRÉE A LA COUR: Date de la décision attaquée : 03 Juin 2022 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0420JUD006011500
20 avril 2004
20 avril 2004
Lawrence Early Jean-Paul Costa Greffier adjoint Président Au présent arrêt se trouve joint, conformément aux articles 45 § 2 de la Convention et 74 § 2 du règlement,
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0928JUD001205004
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Espagne, La Cour européenne des droits de l’homme, siégeant en une Grande Chambre composée de : Jean-Paul Costa, président , Christos Rozakis, Nicolas Bratza, Peer Lorenzen
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC003033004
15 septembre 2009
15 septembre 2009
la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 15 septembre 2009 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Renate Jaeger, Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c34
31 octobre 2005
31 octobre 2005
PEUPLE FRANCAIS LE TRENTE ET UN OCTOBRE DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Philippe X... exerçant sous l'Enseigne BET X... 1 rue Jean
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6a0b0025cdc6046d47120f20
6 mai 2026
6 mai 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0124DEC001715503
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Zupančič, président , Corneliu Bîrsan, Jean-Paul Costa, Elisabet Fura-Sandström, Egbert Myjer, Ineta Ziemele , Isabelle Berro-Lefèvre , juges , et de &#
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe21
13 novembre 2012
13 novembre 2012
sous le no 09/ 01912 ARRÊT DU 13 Novembre 2012 APPELANTE : Madame Fabienne X... ... 49100 ANGERS présente, assistée de Monsieur Jacques Y..., délégué syndical INTIME : Monsieur Jean-Claude
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00937_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
: Procédure contentieuse antérieure : L’association Val-d’Oise Environnement devenue France Nature Environnement Val-d’Oise, l’association Environnement et cadre de vie, l’association Comité Jean
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1006JUD003282009
6 octobre 2011
6 octobre 2011
France, La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant en une chambre composée de : Dean Spielmann, président, Elisabet Fura, Jean-Paul Costa,
Source officiellePage 20 sur 25